Posts in Pr. MTD

La thèse & le juriste : quelles évolutions ?

A l’invitation de la dynamique association toulousaine Europa Toulouse, je participerai ce jeudi 28 novembre 2019 à la conférence suivante […]
by Pr. MTD
on Nov 22
en savoir plushan ?

Doctorales fiertés

Parmi les plus beaux moments de la vie d’un enseignant-chercheur directeur de recherches doctorales, il y a celui où celle […]
by Pr. MTD
on Nov 19
en savoir plushan ?

Pas de « balle neuve » pour l’association du tennis seynois qui doit quitter le domaine public

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 16
en savoir plushan ?

Vérification des charges grevant un don en faveur de la « Paysanne bretonne »

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 16
en savoir plushan ?

Radiation sanction confirmée du fonctionnaire malade, joueur et menteur

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 4
en savoir plushan ?

Négation du droit à l’incrimination pénale d’un interdit et de l’engagement de la responsabilité publique en la matière

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 29
en savoir plushan ?

Droit à provision dans le cadre de responsabilité(s) médicale(s)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 29
en savoir plushan ?

Pouvoirs du juge de cassation et droit de communication

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 29
en savoir plushan ?

Engagement de la responsabilité publique étatique pour carence en DALO

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 29
en savoir plushan ?

Signature du pr. Weisberg à la Librairie Pedone (16 novembre 2019)

Après un premier passage à Toulouse en octobre 2019 à l’invitation de l’Université Toulouse 1 Capitole, le Collectif l’Unité du […]
by Pr. MTD
on Oct 25
en savoir plushan ?

La Seleção J (octobre 2019)

En partenariat avec le site Curiosités Juridiques, le Collectif l’Unité du Droit inaugure une chronique mensuelle intitulée la « Selaçao J. ». […]
by Pr. MTD
on Oct 23
en savoir plushan ?

Circonstances exceptionnelles & changement de patronyme : quand le juge administratif révèle un « intérêt légitime » sur des motifs « d’ordre affectif »

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 23
en savoir plushan ?

Recouvrement affouagiste d’office

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 23
en savoir plushan ?

Sanction au cœur du service public footballistique néo-calédonien

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 13
en savoir plushan ?

Clôture d’inscription par Télérecours et non prise en compte conséquente d’un mémoire arrivé à tort 45 minutes plus tard

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 13
en savoir plushan ?

Contrariété au principe d’Egalité de l’art. R 35 du Code des pensions

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 13
en savoir plushan ?

Reconstitution non obligatoire d’archives publiques

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 9
en savoir plushan ?

Venue du professeur Weisberg à Toulouse

Pendant la semaine du 29 septembre au 05 octobre 2019, le professeur Richard Weisberg et son épouse Cheryl Weisberg nous […]
by Pr. MTD
on Oct 6
en savoir plushan ?

Responsabilité publique, potentiellement engagée à double titre, lors du blocage continu d’un domaine public portuaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 5
en savoir plushan ?

Malgré la « phobie administrative », pour bénéficier d’aides sociales, il convient a minima de les solliciter !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 5
en savoir plushan ?

Colloque Duguit

Tout est écrit dans le programme ci-dessous 🙂
by Pr. MTD
on Oct 3
en savoir plushan ?

Événement à Toulouse !

On vous attend nombreuses & nombreux à Toulouse à la Librairie des Lois le 04 octobre prochain pour célébrer la […]
by Pr. MTD
on Sep 21
en savoir plushan ?

Colloque !

Tout est développé dans les images ci-dessous ! Alors on vous y attend 🙂
by Pr. MTD
on Sep 15
en savoir plushan ?

Le maire (qui souhaitait interdire la nuit les épiceries de nuit) & le juge pédagogue

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Sep 9
en savoir plushan ?

Les Proudhon !

extraits du Dictionnaire de Droit public interneMathieu Touzeil-Divina (c) ; 2017 LexisNexis Cousins issus de la même branche familiale du […]
by Pr. MTD
on Sep 6
en savoir plushan ?
Les archives décanales