Cher(e)s étudiant(e)s, vous trouverez ci-dessous les fiches de TD en DAB (groupe 1, L3) ! Séance 1 Des constructions doctrinales d’une notion : le domaine public Séance 2 Des…
Cher(e)s étudiant(e)s en droit administratif des biens, vous l’attendiez ? vous en rêviez ? Voici – pour les étudiant(e)s inscrit(e)s en travaux dirigés – les premiers éléments relatifs…
Cher(e)s étudiant(e)s (L3 – Droit – Groupe 1) d’UT1 (Toulouse), Vous trouverez en ligne sous ces liens, les présentations de votre équipe pédagogique en DROIT ADMINISTRATIF des BIENS…
Paris est magique ? Hé bien le téfécé aussi 🙂 et pour le célébrer en ce jour de gloire toulousaine, voici l’expression en tableaux d’un autre match présenté…
Le présent article est issu de : Touzeil-Divina Mathieu, » Louis Rolland, le Méditerranéen d’Alger, promoteur et sauveteur du service public » in Touzeil-Divina Mathieu & Levade Anne (dir.),…
Madame, Monsieur, Chez Fouc@rt comme chaque année, à la rentrée, vient de faire peau neuve ! Voici donc – à la Toulousaine et avec le parrain gallois de…
Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina 28 septembre 2016 14h00-16h00 / J 102 Leçon 01 : Doctrine(s) académique(s) des libertés publiques …
Plan détaillé du cours magistral en droit administratif des biens Licence III – Université Toulouse Capitole 1 – Groupe 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina © Leçon 01 : Le droit…
Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina 21 septembre 2016 14h00-17h00 / AR 328 Leçon 01 : Constitution(s) & Décentralisation(s) : qu’entend-on ? …
Entre deux plages, voici un extrait de fin de vacances. Il a été rédigé dans le cadre d’un dictionnaire (qui va paraître fin 2016 aux éditions LexisNexis ; dictionnaire…
Il y a peu d’ouvrages dont je sois autant heureux et même fier… Je vous laisse découvrir cet almanach fruit de nombreuses recherches juridiques & iconographiques Il est…
Dans le cadre de ses travaux, la cellule toulousaine du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public se réunira le 14 septembre 2016 à 18h00, salle Maurice Hauriou Université Toulouse…
Cher(e)s étudiant(e)s, voici un extrait (que certain auront déjà entendu lors de mes leçons de rentrée) et que je tenais à vous faire (re) partager Il contient un…
Dans le cadre de ses travaux, la cellule toulousaine du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public se réunira le 21 octobre 2016 à 15h00, salle Maurice Hauriou Université Toulouse…
Le présent article est issu de : Touzeil-Divina Mathieu, » Louis Rolland, le Méditerranéen d’Alger, promoteur et sauveteur du service public » in Touzeil-Divina Mathieu & Levade Anne (dir.),…
Dans le cadre de la publication de notre Almanach juridique & perpétuel, voici la présentation de nos visages & costumes du Droit : Découvrez également en cliquant ICI…
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du quatrième numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par…
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du troisième numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par…
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du deuxième numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par…
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du premier numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par…
Voici la présentation d’un des projets auxquels je tiens le plus. Il s’agit du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public que j’ai eu l’honneur de fonder en mars 2012…
Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire de Libertés fondamentales Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina Sujet 01 …
Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire du pr. Touzeil-Divina Sujet 01 L’EPCI, future collectivité décentralisée ? Sujet 02 Collectivités françaises décentralisées & Union Européenne Sujet…
Lorsque le temps me le permettra, je dresserai ici des Éléments d’histoire des Facultés de droit en insistant notamment sur la créations des chaires de droit public.I. Pour…
Voici une liste exhaustive et issue de mes recherches de doctorats : celle des premiers doyens de la Faculté de droit de Poitiers : 1806 – 1809 : Louis-Marguerite-Aimé ALLARD, professeur…
Ces élements sont issu de mes travaux de thèse (ANNEXE II – Tome III) et ont partiellement été publiés dans la Gazette de l’association estudiantine pictave Thesa Nostra….
La dissertation est a priori le seul exercice théorique (et non pratique) que les étudiants en droit français ont à appréhender. C’est un exercice périlleux pour celui qui…
Pour ne pas rester seul devant sa copie, afin de réussir un commentaire d’arrêt, et au sens large, un commentaire de décision juridictionnelle, il convient de respecter plusieurs…
Cher(e)s étudiant(e)s en droit institutionnel de l’Union Européenne … Voici la liste tant attendue … de vos oraux Cours Magistral de M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Professeur des Universités Les…
Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU Le décret n° 2014-997 du…
Résolution du Comité économique et social européen en soutien à l’accord de Schengen CIRCULONS LIBREMENT, SOUTENONS SCHENGEN Lors de sa session plénière des 17 et 18 février 2016…
Pour mes étudiants (préférés) de L1, le tableau promis Ex-droit Communautaire devenu Droit de l’UE Droit Européen ou droit européen des Droits de l’Homme Sources (Textes…
Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre 2015 (après la fin du scrutin en cours). En voici quelques extraits : …
Nous mentionnons ici (mais aussi et déjà là) la suite de réflexions relatives au port du ou plutôt des costumes universitaires … Les présents développements (d’abord issus de…
Nous mentionnons ici quelques développements (issus de nos travaux de thèse) relatifs au port du costume universitaire (cf. TOUZEIL-DIVINA Mathieu, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la…
Le doyen FOUCART (dans divers domaines) a écrit près d’une centaine d’oeuvres ici recensées : A) Ouvrages juridiques : 1. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Elémens de droit public et administratif ou exposition…
Voici quelques éléments biographiques relatifs au doyen éponyme du présent site : 24 octobre 1799 (ou 02 brumaire an VIII) : Naissance, à Compiègne (Oise), d’Emile-Victor-Masséna FOUCART. Son père, Marie-Joseph-Vincent…
Madame, Monsieur, Chez Fouc@rt comme chaque année, à la rentrée, vient de faire peau neuve ! Voici donc – à la Toulousaine – la version chez Fouc@rt 3.0…
« Le 24 avril 2014, la garde des Sceaux s’est rendue à l’Université du Maine pour participer aux conférences Levasseur (initiées par le pr. Touzeil-Divina) sur le thème »des…
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !)….
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !)….
Dans une optique pédagogique de révisions (et de réclame) chez Foucart publie ici un extrait de l’ouvrage collectif : Touzeil-Divina (dir.), Initiation au Droit, introduction aux études et…
On l’annonçait mi-mai comme l’un des 10 événements des 10 ans du Clud (2014) et la voici en effet en librairie(s) dès le 03 juin prochain : la…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Le présent texte paraîtra en partie au JCP A (prochaine édition) : CE, Ass., 24 juin 2014, Famille Lambert (req. 375081 et autres) Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert »…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Il est paru et il est magnifique : le dernier ouvrage du photographe polymorphe Jacques Schneider : Comme, j’ai eu la chance d’y être associé je vous en…
Nous avons appris ce lundi 27 mai 2013 la disparition du professeur Guy Carcassonne qui fut pour toute une génération de publicistes un maître. Il fut en tout…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Réflexions suite à la décision du Conseil Constitutionnel n°2012-655 DC du 24 octobre 2012 La lecture de la décision du Conseil Constitutionnel ici commentée (n° 2012-655 DC en…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
L’exemple de la chronique de ce jour est relatif aux droits de « citer » (ha ha, jeu de mots, Maître Capello). En effet, suite à deux mésaventures rencontrées par…
Non cher(e) lecteur(rice), il ne s’agit pas d’un mauvais remake d’une ancienne émission radiophonique mais le coup de gueule du jour …. Les faits se déroulent dans un…
La scène se déroule dans une Université française et a priori fictive. Comme chaque année – pour la 2nde session – l’enseignant se rend, le cœur joyeux et…
Nous publions ici en cette fin de journée de Ste Radégonde quelques réflexions relatives à un arrêt récent (et manceau) … (ce texte a partiellement fait l’objet d’une…
Curieuse saison que celle dite de la 2nde session et des rattrapages universitaires ; les collègues, les étudiants et le personnel administratif sont tous débordés et survoltés, les copies…
Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (à propos de la con-vocation et du « on dit Bonjour, Monsieur »),…
30Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (la con-vocation), chez Foucart vous propose aujourd’hui un nouveau témoignage ……
Du contentieux des nominations au tour extérieur : la discrétion du gouvernement Note sous C.E., 25 février 2011, Robert C. (req. 344732) Un intrus s’est glissé dans la liste…
Suite à plusieurs événements récents, chez Foucart se demande où va l’Université qu’il aime tant … Oh, bien sûr il est toujours plus facile de critiquer que de…
C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à la défense de l’Université, que le Conseil constitutionnel…
Note sous C.E., 03 mars 2008, Bruno Derrien Quand le palais royal arbitre … les hommes en noir arbitres Le mois de mars 2008 aura particulièrement été riche…
Comme chaque année, je relance (faute de lauréats !!! ^^) le concours suivant : j’offre mon estime (oui c’est beaucoup), une décoration, un ouvrage et quelques minutes de gloire (+…