bow tie is cooool

Exposés en droit institutionnel de l’UE

Cher(e)s étudiant(e)s en droit institutionnel de l’Union Européenne vous trouverez en lien ci-dessous les deux (des cinq) premiers exposés réalisés en fin d’année dans le cadre du cours magistral : 1. à propos du Grexit / Brexit & de l’Union Pour la Méditerranée (par Mme Mélina ELSHOUD) 2. à propos de l’Espace Schengen (par M.…

TLZMH

Des 4 A : Alsace, Affectation au domaine public virtuel, Administrateur juge & Autres surprises contentieuses !

Dans le cadre de ma participation à la chronique prétorienne « Au Conseil d’Etat », paraîtront au JCP A (prochaine édition) les textes dont voici des extraits en teasing : CE, 13 avril 2016, Commune de Baillargues (req. 391431) Virtuelle vous avez dit virtuelle ? A propos d’une domanialité publique plus subjective qu’il n’y paraît Lorsqu’un apprenti publiciste…

bow tie is cooool

Liste des oraux en droit institutionnel de l’Union Européenne

Cher(e)s étudiant(e)s en droit institutionnel de l’Union Européenne … Voici la liste tant attendue … de vos oraux Liste des Oraux en droit institutionnel de l’Union Européenne Cours Magistral de M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Professeur des Universités Les sujets seront tirés au sort par les impétrants selon la méthode suivante. Chaque étudiant(e) par le biais de…

TLZMH

Egalité, Sanction disciplinaire & responsabilité médicale

Dans le cadre de ma participation à la chronique prétorienne « Au Conseil d’Etat », paraîtront au JCP A (prochaine édition) les textes dont voici des extraits en teasing : CE, 06 avril 2016, A. & alii (req. n°394240) Pas de nouvelle QPC à propos du principe d’Egalité En droit, l’essence de la démocratie réside, selon nous,…

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De l’araucaria au fichier TAJ

Dans le cadre de ma participation à la chronique prétorienne « Au Conseil d’Etat », paraîtront au JCP A (prochaine édition) les textes dont voici des extraits en teasing : CE, 30 mars 2016, Ministre de l’Ecologie (req. 383546) De la communication des informations relatives à l’environnement d’un avis secret du Conseil d’Etat L’association France Nature Environnement…

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plan détaillé (leçons 19 & 20) du CM de droit institutionnel de l’Union Européenne (L1 G1 – UT1)

Leçon 19 : Les agents de l’UE : la fonction publique européenne 1 / 2 Règle d’Or n°19 : « Les fonctions publiques européennes sont le produit d’influences croisées : d’origine française, elles inclinent depuis 2004 à se germaniser tout en demeurant internationales et singulièrement européennes ». Maxime Meyer ; 2016.   Section 01 :        Pourquoi une fonction publique de l’Union Européenne ?…

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Pique-nique européen ?

Cher(e)s étudiant(e)s en droit institutionnel de l’Union Européenne … Groupe 1 – Licence 1 de l’Université Toulouse 1 Capitole … Comme évoqué en CM, si vous désirez participer au pique-nique européen mettant en avant toutes les spécialités de l’Union que nous partagerions ensemble il vous suffit d’envoyer un mail à concours@chezfoucart.com en précisant vos noms…