C’est ce vendredi 30 septembre 2022, à Toulouse, salle du Sénéchal, que s’est tenue la journée du Master Droit de la Santé de l’Université Toulouse 1 Capitole. Cette année, les promotions Marie Curie & Emmanuelle Charpentier avaient choisi […]
Le master Droit de la Santé de l’Université Toulouse 1 Capitole était présent – singulièrement sous la Présidence de sa codirectrice, Mme le pr. Isabelle Poirot-Mazères – au colloque des 40 ans de l’Association Française de Droit de […]
Le Master Droit de la Santé est heureux de vous annoncer du prochain colloque anniversaire de l’Association Française de Droit de la Santé, présidée par Mme le professeur Isabelle Poirot-Mazères :
Le séminaire dédié au droit hospitalier est basé sur plusieurs séances intégrant tant les dimensions classiques et dites magistrales que les éléments participatifs de travaux dirigés. Il y s’agira, sous le prisme de l’Unité du Droit, d’évoluer au […]
Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance prochaine (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection […]
Le Master est heureux de vous annoncer le programme prévisionnel suivant de la journée d’étude(s) de notre formation :
Les travaux des journées montalbanaises de l’été 2019 ont montré la force des liens formés par la solidarité qui ne semblent toutefois pouvoir durer et éviter le risque d’un englobement oppressif que s’ils respectent l’irrésistible aspiration des hommes […]
« Le Master Droit de la santé d’UT1 Capitole a défendu Madame Thénardier aux 24 heures du droit de la santé » 23-24 mai 2022 – Venise – L’événement été organisé pour la 18e fois en 20 ans sous la […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques décisions de la jurisprudence administrative. Voici […]
Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. « Balthazard’s rule » : « règle utilisée en expertise, […]
Avec le soutien du Master Droit de la Santé, nous publions ici les informations relatives au congrès suivant : Programme prévisionnel : 08h30 : Accueil des participants 09h00 : Allocution d’ouverture Monsieur le Vice-Président de la Région Occitanie, […]
Ce sera le 29 mars prochain dans la salle Maurice Hauriou (anciennes Facultés) et ce, à partir de 18h30. Notre ordre du jour devrait être le suivant : retour sur « Toulouse en mauve » (avec un bravo aux organisatrices) […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques décisions de la jurisprudence administrative. Voici […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques décisions de la jurisprudence administrative. Voici […]
Pré programme – Master II Fonction publique hospitalière Séminaire du pr. M. Touzeil-Divina Leçon 01 : 03 janvier 2022 Présentation, rappels & actualités de la fonction publique hospitalière Leçon 02 : 18 janvier 2022 Contentieux de la FPH […]
Plan détaillé du cours magistralIntroduction au droit médical & des professions de santé Semestre II – Master I – Université Toulouse Capitole 1Pr. Mathieu Touzeil-Divina Partie I – Des « travailleurs » de santé
ou quand la dignité de la personne humaine condamne une pornographie surgie d’un service public Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, […]
Programme de la 2nde journée de colloque du 03 12 2021 à Marseille : Après la signature des accords dits du Ségur de la santé et en attente de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires […]
A priori le prochain colloque de promotion du Master Droit de la Santé de l’Université Toulouse 1 Capitole portera sur l’exercice illégal de la médecine & les questions de charlatanisme au prisme du droit. Dans ce cadre, les […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques décisions de la jurisprudence administrative. Voici […]