Posts in 024. Droit(s) de la santé

Sanction des non-respects procéduraux de l’interruption d’un traitement médical

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 7
en savoir plushan ?

Mise en jeu – sous délai normal – de la responsabilité publique et solidaire pour une vaccination (considérée obligatoire) dans le cadre d’une campagne nationale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 7
en savoir plushan ?

Séminaire Responsabilité

by Pr. MTD
on Jan 24
en savoir plushan ?

Séminaire Réparation des préjudices

by Pr. MTD
on Jan 24
en savoir plushan ?

Séminaire Fin de Vie

by Pr. MTD
on Jan 24
en savoir plushan ?

Séminaire Humusation(s)

by Pr. MTD
on Jan 24
en savoir plushan ?

Marathon du Droit 2025

Ce sera les 06-07 février 2025 à Toulouse qu’aura lieu le prochain (et 6e) Marathon du Droit … Cette année […]
by Pr. MTD
on Jan 24
en savoir plushan ?

Quand le juge rappelle (enfin) qu’un référentiel indicatif (comme celui de l’Oniam) n’a de vocation qu’à être… un référentiel doctrinal et indicatif !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 8
en savoir plushan ?

Parmi les prochains séminaires du Master Droit de la Santé

by Pr. MTD
on Jan 5
en savoir plushan ?

Séminaire en droit des fonctions publiques hospitalières (2025)

by Pr. MTD
on Jan 5
en savoir plushan ?

Absence confirmée de motivation d’un acte entraînant son annulation

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Déc 11
en savoir plushan ?

Simplification du contentieux Oniam

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Déc 11
en savoir plushan ?

Présentation du Master Droit de la Santé (promotions 2024-2025)

Voici la présentation des étudiantes et des étudiants présents lors des prises de photographies des promotions 2024-2025 et ce, dans […]
by Pr. MTD
on Déc 8
en savoir plushan ?

Retours sur la conférence du Dr Charlier

Avec le soutien de l’association Vie Droit Mort, le Master Droit de la Santé a eu le plaisir et l’honneur […]
by Pr. MTD
on Déc 7
en savoir plushan ?

Procès fictifs 2024-2025

Pour la première fois cette année, le 23 novembre 2024, dans la salle des Bateliers (salle municipale de la Mairie […]
by Pr. MTD
on Déc 7
en savoir plushan ?

Exceptions à la Laïcité ?

Le groupe LAIC-Laïcité(s) reprend (enfin) ses travaux dans le cadre du colloque présenté ci-dessous : Précisions s’agissant de l’atelier I […]
by Pr. MTD
on Nov 20
en savoir plushan ?

Conférence du Dr Charlier

Ce sera le mardi 03 décembre prochain, à Toulouse :
by Pr. MTD
on Nov 20
en savoir plushan ?

Conférence sur l’anticipation de la Mort

by Pr. MTD
on Nov 12
en savoir plushan ?

Colloque du Master

C’était ce vendredi … 13 septembre 2024 : la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé. Elle a donné […]
by Pr. MTD
on Sep 15
en savoir plushan ?

Qualification de la faute de l’agent public hospitalier

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Sep 3
en savoir plushan ?

TD de droit médical & des travailleurs de santé

Chères & chers étudiants du Master I en Droit de la santé de l’Université Toulouse Capitole, vous trouverez ci-dessous les […]
by Pr. MTD
on Août 16
en savoir plushan ?

Plan du CM d’introduction au droit médical & des travailleurs de santé

Chères & chers étudiants du Master I en Droit de la santé de l’Université Toulouse Capitole, vous trouverez ci-dessous le […]
by Pr. MTD
on Août 16
en savoir plushan ?

Droit hospitalier

Chères & chers étudiants du Master II en Droit de la santé de l’Université Toulouse Capitole, vous trouverez ci-dessous le […]
by Pr. MTD
on Août 13
en savoir plushan ?

La HAS a 20 ans !

Il n’y a pas que le Collectif L’Unité du Droit à célébrer, pendant cette année 2024, son 20e anniversaire ! […]
by Pr. MTD
on Août 13
en savoir plushan ?

Vie Droit Mort : le lancement !

Le 10 octobre 2024, à Toulouse, salle San Subra, j’aurai le plaisir et l’honneur de présider la séance inaugurale de […]
by Pr. MTD
on Août 13
en savoir plushan ?
Les archives décanales