017. Conseil National des Universités – Chez Fouc@rt 7.2 : Droit, etc.

Hôpital & Université

13 avril 2021001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 013. Fonction(s) Publique(s), 017. Conseil National des Universités, 018. Toulouse, 019. What's the FAC ?, 020. La Star chez Foucart, 023. Atmosphère(s), 024. Droit(s) de la santé

Après la signature des accords dits du Ségur de la santé et en attente de […]

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Et si l’Université entrait – vraiment – dans la Constitution ?

3 décembre 2020001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 013. Fonction(s) Publique(s), 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD, 023. Atmosphère(s)

La présente contribution paraîtra sous peu aux Petites Affiches (Lextenso) mais d’ici là, et avec […]

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Non, vraiment non à la Loi de Programmation de la Recherche !

19 novembre 2020001. Unité du Droit !, 009. Méthodo(s) du Droit, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD, 023. Atmosphère(s)

Plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit participent de façon motrice et active à la […]

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Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite

6 juillet 2020002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]

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Légalité sans inégalité du «nouveau» baccalauréat

24 août 2019002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 017. Conseil National des Universités

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]

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Toulouse, 29 juin 2018 (LRU)

10 juin 2018017. Conseil National des Universités, 018. Toulouse, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Atelier LRU Louis Rolland – Université(s) Comité scientifique & d’organisation : Arnaud Lami, Hussein Makki & […]

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Qualifications à la Maîtrise de conférences (section 02)

26 février 2018017. Conseil National des Universités

Par autorisation de son Président, le site chez foucart est heureux de diffuser les résultats […]

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Bravo aux professeur.e.s qualifié.e.s #CNU02

14 février 2018017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

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La barbe dite musulmane : non ! La soutane catholique : oui ! (LOL la laïcité)

10 janvier 2018004. Au Conseil d'Etat, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]

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CNU 02 – le rapport d’activité(s)

30 novembre 2017017. Conseil National des Universités

Madame, Monsieur, Vous trouverez en ligne en cliquant ICI le rapport d’activité(s) 2016-2017 de la […]

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L’Université en contentieux … CNU & concours …

17 septembre 2017004. Au Conseil d'Etat, 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]

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Les masters académiques sont délivrés par les établissements publics

9 juin 2017002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 013. Fonction(s) Publique(s), 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique […]

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Impartialité rassurante et pragmatique en milieu académique

9 juin 2017002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 023. Atmosphère(s)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]

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Trois motions de la section 02 du CNU – 17 février 2017

18 février 2017001. Unité du Droit !, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD, 023. Atmosphère(s)

Membre titulaire élu de la Section 02 (droit public ) du Conseil National des Universités […]

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#fierté #bravoClemmy

4 décembre 2016010. E-V. Foucart (1799-1860), 017. Conseil National des Universités, 018. Toulouse, 022. MTD, 023. Atmosphère(s)

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Légalité du mode de nomination des recteurs : à quoi sert un doctorat ?

29 novembre 2016001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 023. Atmosphère(s)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique […]

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Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU

10 mars 2016017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des […]

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Réforme du décret CNU : « vers l’infini et au-delà ? »

7 octobre 2015017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?

Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre […]

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La constitutionnalité de la LRU n’implique pas – nécessairement – le respect de l’indépendance des universitaires

11 août 2010002. Service(s) Public(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui […]

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