La présente contribution paraîtra sous peu aux Petites Affiches (Lextenso) mais d’ici là, et avec […]
Non, vraiment non à la Loi de Programmation de la Recherche !
Plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit participent de façon motrice et active à la […]
Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]
Légalité sans inégalité du «nouveau» baccalauréat
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]
Toulouse, 29 juin 2018 (LRU)
Atelier LRU Louis Rolland – Université(s) Comité scientifique & d’organisation : Arnaud Lami, Hussein Makki & […]
Qualifications à la Maîtrise de conférences (section 02)
Par autorisation de son Président, le site chez foucart est heureux de diffuser les résultats […]
La barbe dite musulmane : non ! La soutane catholique : oui ! (LOL la laïcité)
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]
CNU 02 – le rapport d’activité(s)
Madame, Monsieur, Vous trouverez en ligne en cliquant ICI le rapport d’activité(s) 2016-2017 de la […]
L’Université en contentieux … CNU & concours …
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]
Les masters académiques sont délivrés par les établissements publics
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique […]
Impartialité rassurante et pragmatique en milieu académique
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – […]
Trois motions de la section 02 du CNU – 17 février 2017
Membre titulaire élu de la Section 02 (droit public ) du Conseil National des Universités […]
Légalité du mode de nomination des recteurs : à quoi sert un doctorat ?
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique […]
Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU
Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des […]
Réforme du décret CNU : « vers l’infini et au-delà ? »
Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre […]
La constitutionnalité de la LRU n’implique pas – nécessairement – le respect de l’indépendance des universitaires
C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui […]