Posts in 017. Conseil National des Universités

Hé oui, le Droit s’applique même à l’Université !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 10
en savoir plushan ?

Renaissance(s) ?

Tout est expliqué ci-dessous 😉
by Pr. MTD
on Jan 3
en savoir plushan ?

Rare illégalité actée d’un recrutement académique par mutation prioritaire non respectée

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Oct 10
en savoir plushan ?

Et si l’Université entrait – vraiment – dans la Constitution ?

La présente contribution paraîtra sous peu aux Petites Affiches (Lextenso) mais d’ici là, et avec l’accord de l’éditeur, en voici […]
by Pr. MTD
on Déc 3
en savoir plushan ?

Non, vraiment non à la Loi de Programmation de la Recherche !

Plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit participent de façon motrice et active à la lutte engagée par de nombreuses […]
by Pr. MTD
on Nov 19
en savoir plushan ?

Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 6
en savoir plushan ?

Légalité sans inégalité du «nouveau» baccalauréat

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Août 24
en savoir plushan ?

Toulouse, 29 juin 2018 (LRU)

Atelier LRU Louis Rolland – Université(s) Comité scientifique & d’organisation : Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu Touzeil-Divina. Le présent document […]
by Pr. MTD
on Juin 10
en savoir plushan ?

Qualifications à la Maîtrise de conférences (section 02)

Par autorisation de son Président, le site chez foucart est heureux de diffuser les résultats suivants. Bravo & brava aux […]
by Pr. MTD
on Fév 26
en savoir plushan ?

Bravo aux professeur.e.s qualifié.e.s #CNU02

by Pr. MTD
on Fév 14
en savoir plushan ?

La barbe dite musulmane : non ! La soutane catholique : oui ! (LOL la laïcité)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 10
en savoir plushan ?

CNU 02 – le rapport d’activité(s)

Madame, Monsieur, Vous trouverez en ligne en cliquant ICI le rapport d’activité(s) 2016-2017 de la section 02 – droit public […]
by Pr. MTD
on Nov 30
en savoir plushan ?

L’Université en contentieux … CNU & concours …

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Sep 17
en savoir plushan ?

Les masters académiques sont délivrés par les établissements publics

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités […]
by Pr. MTD
on Juin 9
en savoir plushan ?

Impartialité rassurante et pragmatique en milieu académique

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 9
en savoir plushan ?

Trois motions de la section 02 du CNU – 17 février 2017

Membre titulaire élu de la Section 02 (droit public ) du Conseil National des Universités (CNU), le pr. Touzeil-Divina communique […]
by Pr. MTD
on Fév 18
en savoir plushan ?

#fierté #bravoClemmy

by Pr. MTD
on Déc 4
en savoir plushan ?

Légalité du mode de nomination des recteurs : à quoi sert un doctorat ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités […]
by Pr. MTD
on Nov 29
en savoir plushan ?

Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU

Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et […]
by Pr. MTD
on Mar 10
en savoir plushan ?

Réforme du décret CNU : « vers l’infini et au-delà ? »

Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre 2015 (après la fin du […]
by Pr. MTD
on Oct 7
en savoir plushan ?

La constitutionnalité de la LRU n’implique pas – nécessairement – le respect de l’indépendance des universitaires

C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à […]
by Pr. MTD
on Août 11
en savoir plushan ?
Les archives décanales