Category: 017. Conseil National des Universités
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
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Membre titulaire élu de la Section 02 (droit public ) du Conseil National des Universités (CNU), le pr. Touzeil-Divina communique ici trois motions votées par cette même section…
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…
Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU Le décret n° 2014-997 du…
Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre 2015 (après la fin du scrutin en cours). En voici quelques extraits : …
C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à la défense de l’Université, que le Conseil constitutionnel…