Category: 012. Droit Administratif des Biens

#mannequinchallenge #ut1

Sens des conclusions (affaires II & III) procès fictifs !

Tout est dit 🙂 et à demain pour les audiences !  

Procès fictif (1ère affaire du TFC) : sens des conclusions

Tout est dit dans l’image ! Belle semaine de procès fictifs à chacun(e) !  

Eléments de correction(s)

Madame, Monsieur, dans le cadre des Travaux dirigés en droit administratif des biens (L3, groupe 1, UT1)  sous ma direction, vous trouverez ci-dessous des liens vers des propositions…

Liste des Oraux en droit administratif des biens

Les oraux en droit administratif des biens (groupe 1 ; L3 ; S1) se dérouleront les 12 & 13 janvier 2017 ;  les sujets seront tirés au sort…

Liste des décisions juridictionnelles citées en DAB

Cher(e)s étudiant(e)s du groupe I ; Licence III en Droit Administratif des Biens, Voici de quoi DABer avec des décisions citées en … DAB ! Liste des décisions…

Sollicitation du concours de la force publique et responsabilité publique

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…

Rififi aux Rochottes & Essais nucléaires responsables ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…

Ce petit chemin (qui ne pouvait pas être incorporé au domaine public !)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…

Les Zarrey Zillustrey ?

Posey ? Plusieurs zétudiant(e)s de l’exceptionnelle Universitey Toulouse I Capitole ont proposey depuis quelques anney des arrey illustrey ! Chez Foucart a participey à la relecture de ces…

Procès fictif : les acteurs (3)

Madame, Monsieur, Cher(e)s étudiant(e)s de L3 – groupe 1 – DAB Voici le récapitulatif des différents responsables des trois procès fictifs en cours : Affaire I (fanzone) Chambre…

sans AAAAA mais avec expulsion confirmée du domaine public

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…

Protégé : Procès fictif : la suite (2)

Il n’y a pas d’extrait, car cet article est protégé.

Procès fictif : la suite (1)

Madame, Monsieur, dans le cadre des procès fictifs instaurés cette année en DAB / L3 à UT1 (groupe 1), voici quelques informations : vous trouverez en ligne protégé…

Nimby es-tu la ? Recherche d’une responsabilité sans faute du fait de l’existence d’un ouvrage public

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine…

Travaux dirigés en Droit administratif des biens

Cher(e)s étudiant(e)s, vous trouverez ci-dessous les fiches de TD en DAB (groupe 1, L3) ! Séance 1 Des constructions doctrinales d’une notion : le domaine public Séance 2 Des…

Procès fictifs en DAB : les malheurs d’Emile-Victor Proudhon !

Cher(e)s étudiant(e)s en droit administratif des biens, vous l’attendiez ? vous en rêviez ? Voici – pour les étudiant(e)s inscrit(e)s en travaux dirigés – les premiers éléments relatifs…

Présentation de l’équipe pédagogique en DAB

Cher(e)s étudiant(e)s (L3 – Droit – Groupe 1) d’UT1 (Toulouse), Vous trouverez en ligne sous ces liens, les présentations de votre équipe pédagogique en DROIT ADMINISTRATIF des BIENS…

Le fight doctrinal du siècle (et du DAB) en tableaux ! Proudhon (JBV) v. Foucart (EVM)

Paris est magique ?  Hé bien le téfécé aussi 🙂 et pour le célébrer en ce jour de gloire toulousaine, voici l’expression en tableaux d’un autre match présenté…

Plan détaillé du cours magistral en droit administratif des biens

Plan détaillé du cours magistral en droit administratif des biens Licence III – Université Toulouse Capitole 1 – Groupe 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina © Leçon 01 :  Le droit…

Laïcité latitudinaire : note sous CE, Ass., 19 juillet 2011, Le Mans Métropole

Nous publions ici en cette fin de journée de Ste Radégonde quelques réflexions relatives à un arrêt récent (et manceau) … (ce texte a partiellement fait l’objet d’une…