Madame, Monsieur, cher.e.s étudiant.e.s, vous trouverez ci-dessous le plan détaillé du séminaire : « Libertés » du semestre I – Masters II / Droit public & Libertés – Université Toulouse Capitole 1 sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina. Lisez la suite… ?
Catégorie : 015. Liberté(s)
MADIC – M2 – droit du vivant
Madame, Monsieur, cher.e.s étudiant.e.s, vous trouverez ci-dessous le plan détaillé du séminaire : « Droit du vivant » des semestres I & II – Master II / Madic – Université Toulouse Capitole 1 sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina.Lisez la suite… ?
Maintien des silhouettes féminines au goût douteux
CE, Ord., 01 septembre 2017, Commune de Dannemarie c/ les effronté-e-s (413607) Maintien des silhouettes féminines au goût douteux « Hourra » s’écria la femme épanouie figurant sur les cabas d’un supermarché : « J’ai la carte de crédit de mon mec ! ». Ce messageLisez la suite… ?
Enfin, le cadavre ne serait plus une chose mais une personne ?
Voici un court extrait d’observations à paraître le mois prochain à la Revue Droit & Santé ! A part un deuil évité ou une naissance, qu’est-ce qui rend les membres de la doctrine les plus heureux du monde ? Lorsque leLisez la suite… ?
002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 013. Fonction(s) Publique(s), 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?
Les masters académiques sont délivrés par les établissements publics
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extraitLisez la suite… ?
002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 023. Atmosphère(s)
Impartialité rassurante et pragmatique en milieu académique
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. VoiciLisez la suite… ?
002. Service(s) Public(s), 003. Droit(s) constitutionnel & parlementaire, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 016. Collectivité(s), 022. MTD, 023. Atmosphère(s)
Laïcité latitudinaire (suite et non fin)
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extraitLisez la suite… ?
Communication de document administratif, service public & secret
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extraitLisez la suite… ?
Projet humain des élèves de l’European School of Law de Toulouse : “Les réfugiés, richesses pour l’Europe”
Sept étudiantes de l’European School of Law de Toulouse montent un projet humain intitulé “Prenons la parole !”, qui aura lieu le samedi 1er avril 2017 à Paris à L’Espace Curial (19eme). Celui-ci, dont le thème est “les réfugiés, richessesLisez la suite… ?
Confirmation en référé liberté de l’injonction de maintien des soins : oui à l’espoir de la vie
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extraitLisez la suite… ?
On rumors…
Chez Foucart vous propose un compte-rendu d’ouvrage paru dans Droits & Cultures et accessible en ligne ici : Touzeil-Divina Mathieu, « Du cri des vautours …Note de lecture à propos d’Anatomie de la rumeur de Cass R. Sunstein », Droit et culturesLisez la suite… ?
001. Unité du Droit !, 015. Liberté(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD, 023. Atmosphère(s)
Trois motions de la section 02 du CNU – 17 février 2017
Membre titulaire élu de la Section 02 (droit public ) du Conseil National des Universités (CNU), le pr. Touzeil-Divina communique ici trois motions votées par cette même section hier, vendredi 17 février 2017. La première motion, votée à l’unanimité surLisez la suite… ?
Séminaire de M2 : droit(s) du vivant
Madame, Monsieur cher.e.s étudiant.e.s en M2 MADIC d’UT1 Voici le programme annoncé de nos séances en droit du vivant : 31.01.2017 (9h00-11h00 AR 122) : Présentation(s) & premières approches du / des droit(s) du « vivant » 07.02.2017 (09h00-11h00 AR 122) :Lisez la suite… ?
010. E-V. Foucart (1799-1860), 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 018. Toulouse, 019. What's the FAC ?, 022. MTD
Dieu, ma crèche de Noël et le Droit dans tout ça ?
Bon, je crois que tout est dit 🙂 Chez Foucart sera heureux de vous croiser peut-etre vers 17.00 le 30 novembre, au commencement du temps de l’Avent pour une conférence toulousaine sur la laïcité et les crèches de Nawel dansLisez la suite… ?
002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 016. Collectivité(s), 022. MTD, 023. Atmosphère(s)
Ceci n’est pas une crèche !
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extraitLisez la suite… ?
Sollicitation du concours de la force publique et responsabilité publique
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?
001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 012. Droit Administratif des Biens, 013. Fonction(s) Publique(s), 015. Liberté(s), 016. Collectivité(s)
Rififi aux Rochottes & Essais nucléaires responsables ?
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?
Contrôle juridictionnel spécialisé des techniques de renseignement : entre protection des droits de la Défense nationale et défense des droits des citoyens
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?
001. Unité du Droit !, 004. Au Conseil d'Etat, 012. Droit Administratif des Biens, 015. Liberté(s), 018. Toulouse, 019. What's the FAC ?
Les Zarrey Zillustrey ?
Posey ? Plusieurs zétudiant(e)s de l’exceptionnelle Universitey Toulouse I Capitole ont proposey depuis quelques anney des arrey illustrey ! Chez Foucart a participey à la relecture de ces deux derniey et est heureux de vous les présentey et ainsi deLisez la suite… ?
002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 016. Collectivité(s), 023. Atmosphère(s)
Burkini (suite et ?)
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?
Ze prix !
Un certain Jean-Claude T. a récemment été honoré du prix Georges Perros 2016 et la vérité ? Ca fait plaisir ! Un grand bravo à JCT donc et pour la peine, j’vous en ressers une tranche ? allez plutôt vousLisez la suite… ?
Plan détaillé du séminaire de Libertés fondamentales
Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina 28 septembre 2016 14h00-16h00 / J 102 Leçon 01 : Doctrine(s) académique(s) des libertés publiques Section 01 : Des libertés & des droits Libertés publiques ou droits fondamentaux ?Lisez la suite… ?
001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s), 020. La Star chez Foucart 5.1, 022. MTD
Voile(s) ?
Entre deux plages, voici un extrait de fin de vacances. Il a été rédigé dans le cadre d’un dictionnaire (qui va paraître fin 2016 aux éditions LexisNexis ; dictionnaire de droit public interne) … Voile ? N. m. « Joue-la comme Martine ».Lisez la suite… ?
RMDP 2 : droits des femmes & révolutions arabes
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du deuxième numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par le biais des Editions l’Epitoge, le soutien du Collectif l’Unité du DroitLisez la suite… ?
Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire de Libertés fondamentales
Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire de Libertés fondamentales Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina Sujet 01 Rossi & les libertés enseignées Sujet 02 Foucart & les libertés enseignéesLisez la suite… ?
Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ?
Le présent texte paraîtra en partie au JCP A (prochaine édition) : CE, Ass., 24 juin 2014, Famille Lambert (req. 375081 et autres) Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? Dieu (s’il existe) qu’il estLisez la suite… ?
Oui à la vie !
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?