Parmi les nouveautés du Marathon du Droit (marquant son évolution à partir des cinq premières éditions des « 24 heures » du Droit), nous avons décidé d’ajouter chaque année une pastille artistique et juridique au cœur de la Manifestation. Cette […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence […]
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Par autorisation de son Président, le site chez foucart est heureux de diffuser les résultats suivants. Bravo & brava aux qualifié.e.es / Courage pour les autres.
Présentation générale  Le parlement européen, composé de 751 députés européens siégeant par groupes politiques transnationaux,  représente les citoyens de l’Union Européenne et adopte la législation de l’Union conjointement avec le Conseil de l’Union européenne, sur la base de […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence […]
Madame, Monsieur, cher.e.s étudiant.e.s de 1ère année (groupe 2) de L1 à UT1, Voici plusieurs informations : Elections présidentielles A la suite des élections du 20 janvier 2018, chezfoucart.com est heureux de vous présenter le nouveau Président de […]

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Souffrant, le pr. Touzeil-Divina n’assurera aucun cours ou séminaire ces lundi & mardi 12 & 13 février 2018. Les parlements fictifs sont reportés sine die et l’on tranchera plus tard sur leurs cas. Des dates de rattrapages seront […]
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Madame, Monsieur, vous trouverez en ligne ICI à jour au 04 février 2018 le programme prévisionnel du Parlement fictif en Droit Constitutionnel réalisé dans le cadre du cours magistral Semestre II – Licence I Université Toulouse Capitole 1 […]
Tout est dit ci-dessus & ci-dessous !  
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Comme proposé en CM, voici un peu de lecture(s) : Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (version consolidée) PRÉAMBULE SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE […]
Comme rappelé en cours cette semaine, voici un peu de lecture ! PRÉAMBULE Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la […]
Pour mes étudiant.e.s (préféré.e.s) de L1 (UT1 & IEP), le tableau promis nb : Europe(s) ? C’est aussi cela ! Il y a donc de quoi s’y perdre parfois !
Oh ? Tu veux jouer ? Et réviser ton Droit en même temps ? Tu veux incarner les couleurs occitanes de ton Université (UT1 Capitole pardi !) dans le cadre d’un concours national où s’affrontent depuis 2011 des […]
Dans le cadre du Parlement fictif des étudiant.e.s de L1, groupe 2 en droit constitutionnel de l’Université Toulouse 1 Capitole, voici en exclusivité mondiale : le détail du dispositif de la proposition de Loi Foucart-Gaspard qui a été […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence […]
Revue Méditerranéenne de Droit Public 2nde édition des Eléments de bibliographie (Rmdp n°06) dir. MM. Touzeil-Divina & Meyer Le Laboratoire Méditerranéenne de Droit Public engage la 2nde édition de ses Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen (1ère éd. […]