Posts in Pr. MTD

Avancement non automatique à titre syndical sur un emploi fonctionnel

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Sep 30
en savoir plushan ?

Liste des 74 personnels de santé (médical & paramédical)

Dans le cadre du Master II Droit de la santé, voici la liste des personnels susceptibles d’être choisis pour les […]
by Pr. MTD
on Sep 27
en savoir plushan ?

Edouard & Firmin Laferrière

Notice extraite du Dictionnaire de droit public interne (Pr. Touzeil-Divina (c)) Il est impossible d’être exhaustif à l’égard de la […]
by Pr. MTD
on Sep 6
en savoir plushan ?

Droit & playmo (si si !)

L’été est aussi là chez Foucart : Rappelons – cela dit – qu’il fut précédé d’un joyeux noël : Pandémie […]
by Pr. MTD
on Août 29
en savoir plushan ?

Sérieusement ?

Voici comme l’indique le slogan du présent site Internet : Chez Fouc@rt 7.1 : Droit, etc. Doctrine(s) & yoghourt(s) sur […]
by Pr. MTD
on Juil 31
en savoir plushan ?

Pas de question sérieuse sur la constitutionnalité du confinement !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 31
en savoir plushan ?

Toulouse par le Droit administratif

Cet ouvrage forme le vingt-neuvième volume issu de la collection « L’Unité du Droit ». En voici les détails techniques ainsi qu’une […]
by Pr. MTD
on Juil 23
en savoir plushan ?

Blason communal moins cultuel qu’historiquo-culturel

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 19
en savoir plushan ?

Recours, sans czabajisation mais avec prescription, en contestation pécuniaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 13
en savoir plushan ?

Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 6
en savoir plushan ?

Précisions en matière de protection fonctionnelle d’une fonctionnaire candidate à des élections

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 30
en savoir plushan ?

« Que d’eau, que d’eau » par décès et transmission de droit réel au nouveau propriétaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 19
en savoir plushan ?

Un nouveau « recours Gisti » contre les lignes directrices ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 16
en savoir plushan ?

Quand la distinction de l’emploi et du grade est encore efficiente en matière de licenciement

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 15
en savoir plushan ?

Une abrogation (d’autorisation précaire) n’est pas un refus créateur de droits : conséquences sur le CRPA

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 15
en savoir plushan ?

Encadrement de la durée maximale hebdomadaire de travail chez les sapeurs-pompiers (suite)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 15
en savoir plushan ?

Confirmation de la fin de saison anticipée de football professionnel mais suspension des relégations en Ligue 2

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 10
en savoir plushan ?

la « pantoufle » tardivement réclamée par l’État ne peut plus être chaussée !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 7
en savoir plushan ?

Précisions sur la publication faisant courir le délai d’action contentieuse des tiers intéressés à un contrat administratif

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 7
en savoir plushan ?

TBM dans les fonctions publiques (si si)

Article extrait du trente-troisième volume issu de la collection « L’Unité du Droit ». Volume XXXIII :Le tatouage et les modifications corporelles […]
by Pr. MTD
on Juin 1
en savoir plushan ?

Pas de référé-liberté pour permettre un recrutement détaché

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 31
en savoir plushan ?

Office du juge prononçant et/ou liquidant une astreinte

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 31
en savoir plushan ?

Intérêt à l’action et transfert étatique d’office de propriété intégrée au domaine public communal

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 31
en savoir plushan ?

Louise Michel & le(s) droit(s)

Nous célébrons aujourd’hui le 190e anniversaire de la naissance de Louise Michel (1830-1905). Normalement, nous aurions dû le fêter ensemble […]
by Pr. MTD
on Mai 29
en savoir plushan ?

Des objets du DA (8/8) : Bernard d’Aillières (1947)

Dans le cadre des « actions & réactions » (au Covid-19 du JDA) « pour administrativistes confiné.e.s » et en partenariat étroit avec La […]
by Pr. MTD
on Mai 29
en savoir plushan ?
Les archives décanales