Publication n°02 – du confinement de novembre 2020
Pr. Mathieu Touzeil-Divina (c)

Chères & chers étudiant.e.s, parmi les actions confinées du site chezfoucart.com, voici un nouveau concours et ses incontournables règles du jeu :

  1. le concours est ouvert à tout.e étudiant.e (preuve à l’appui) de licence en Droit étant entendu qu’un prix sera réservé au premier ou à la première étudiant.e donnant les bonnes réponses et qu’au besoin un autre prix sera remis au premier candidat (ou à la première candidate) inscrit.e à l’Université de Toulouse #TFC & #Wallonrepresents
  2. il s’agit d’un concours destiné à faire réviser le droit administratif à travers une série de cinq images sur le modèle du modus operandi institué dans mes cours ;
  3. les prix sont pour le/la ou les deux gagnant.e.s constitués des lots d’ouvrages suivant :

Ils seront offerts à Toulouse (ce qui y implique le déplacement du gagnant) en décembre dès qu’il sera possible de se re croiser à un mètre de distance sanitaire 🙂

4. Les modalités de participation sont les suivantes :

  • Du 1er au 30 novembre, 5 images de façons intempestives et non annoncées seront publiées sur le site chezfoucart.com ; à chaque image (qui évoque les faits d’une célèbre jurisprudence du droit administratif français) correspond une date connue de lecture d’un arrêt (par ex. pour la décision Blanco, il s’agit du 8 février 1873 (8/2/73) et pour l’arrêt Blanco du 8 mai 1874 (8/5/74) ; il s’agit enfin du 25 octobre 2017 (25/10/17) pour l’arrêt Fédération morbihannaise de la Libre pensée ; cf. liste des jurisprudences citées en Cours).
  • Additionnez les 5 dates des 5 images comme suit pour l’exemple précité 8 + 2 + 73 + 8 + 5 + 74 + 25 + 10 +17 = 222 ; ignorez bien en conséquence les deux premiers chiffres des siècles concernés en considérant le seul format jj/mm/aa et non jj/mm/aaaa. Vous obtenez alors un nombre (ici 222) que vous convertissez en date : la seule possible ici est 22 février car le 2 du mois 22 n’existe pas 🙂
  • A cette date, ajoutez l’année 2019 et vous obtiendrez une célèbre jurisprudence de la Cour de cassation relative à une mauvaise action réalisée à proximité de la ville rose (si si). Dans cet arrêt, est citée une circulaire de 2011, repérez sa référence (par ex. 22.02) et convertissez la en date, ici 22 février.
  • A cette date, ajoutez 2013 et associez-y le nom d’une (sinon de la) personnalité vivante la plus citée dans le CM (et même parfois sur ce site ^^) également évoquée par l »arrêt de 2019 et vous obtiendrez un événement.

5. En conséquence les premiers indiquant les réponses aux questions suivantes seront-ils et elles les gagnant.e.s :

  • quelles sont les 5 décisions mises en images ?
  • quel est l’arrêt référence de la Cour de cassation de 2019 ?
  • quelle est la personnalité évoquée ?
  • que lui est-il arrivé (et à quelle date précise) en 2013 ?

6. Pour participer envoyez (avec une copie de votre carte d’étudiant.e) vos réponses à l’adresse le-doda [arobase] l-epitoge.com

Bon courage,
bon confinement,
bonnes révisions,
bon jeu !

Pr. M. Touzeil-Divina