Publication n°03 – du confinement de novembre 2020
– 2020 – Pr. Mathieu Touzeil-Divina (c)

Je suis très heureux de vous présenter ci-dessous un nouvel ouvrage dont des pistes ont déjà été explorées au présent site ici & . Il devrait paraître fin novembre / début décembre (oui pour les examens du 1er semestre et les fêtes de fin d’année) :



Doda : de quels Objets du Droit Administratif s’agit-il ?

Constat : le droit administratif français est marqué par sa jurisprudence et c’est ce qui effraie ses apprentis. On a cherché ici à les rassurer en apprenant autrement. Il est en effet proposé de présenter ici au public essentiellement estudiantin un premier ouvrage destiné à réviser de façon renouvelée des décisions importantes ou emblématiques du droit administratif français.

100 premières décisions : il a d’abord été décidé d’exposer dans ce Doda vol. I une première centaine de décisions juridictionnelles (essentiellement du Conseil d’Etat mais aussi d’autres juridictions comme le Tribunal des conflits, le Conseil constitutionnel ou encore la Cour européenne des Droits de l’Homme). Cette sélection qui couvre plus de 220 années (de 1800 avec le premier avis « connu » du CE à 2020) est nécessairement subjective. Elle entend parcourir la jurisprudence administrative en soulignant de nombreux « grands arrêts » à l’instar de la « Bible » qu’est le recueil doctrinal des Gaja (Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative)mais sans en donner des commentaires approfondis. L’idée est au contraire d’offrir un aperçu de la matière en insistant non seulement sur ses traits les plus saillants et reconnus mais encore sur quelques arrêts moins célébrés étant entendu qu’un autre volume de cent autres décisions viendra compléter et augmenter cette première livraison.

Sept thématiques colorées : il a par ailleurs été considéré que sept thématiques principales formaient les « objets » du Droit administratif, savoir : le service public, les actes, les libertés, le contentieux, les agents, les biens et la responsabilité. A chaque « objet » du Droit, une couleur a été attribuée et permet au lecteur de situer immédiatement et visuellement la thématique ou objet principal de la décision présentée.

100 objets photographiés : à ces sept objets thématiques correspondent aussi des objets matériels et physiques tous photographiés par l’auteur dans un cadre identique pour donner une identité visuelle et graphique notamment un fond d’image continus. Le choix des 100 objets associés aux 100 décisions surprendra peut-être (et c’est volontaire !) le lecteur qui n’y verra parfois pas immédiatement le lien. Toutefois, la lecture des cartouches (toujours placés à droite sous l’objet) l’éclaireront immédiatement : outre une description quasi muséale des items (matières utilisées, date de création, marque éventuelle ou nom d’un artiste, par exemple) figure un carré aux couleurs de la thématique expliquant – en une phrase – pourquoi l’objet choisi l’a été.

Un cabinet d’objets juridiques : outre le choix d’un objet déterminé qui « raconte » ou témoigne matériellement et visuellement de la décision commentée, on a donc associé la portée d’une décision juridictionnelle à un contexte et à une ambiance (les faits). Partant, en en racontant les anecdotes, on va solliciter la mémoire kinesthésique. L’ensemble forme ainsi un cabinet d’objets juridiques eux-mêmes répartis parmi les « objets » ou thématiques précités du Droit administratif. Ce cabinet virtuel de curiosités publicistes aborde ainsi les objets du Droit administratif par des objets concrets du quotidien dont témoignent les marques partenaires mais aussi d’exception et d’histoire du Droit administratif (à l’instar d’éléments autographes, d’ouvrages rares ou encore d’œuvres d’art). C’est alors comme un livre d’histoire(s) du Droit administratif qui nous est ici proposé avec des objets parfois anodins et d’autres fois rares, uniques et extraordinaires et même véritablement historiques. Partant, ce ne sont pas « que » des décisions publicistes qui sont présentées mais encore des auteurs de doctrine ou des événements ayant marqué l’histoire nationale.

Mémoires visuelle, auditive & kinesthésique : la raison d’être de l’opus repose par suite sur un constat réalisé par l’auteur à la suite de ses enseignements. En cours (magistraux comme lors des travaux dirigés), les explications font le plus souvent uniquement appel à la mémoire auditive des apprenants. Or, lorsque l’on essaie de faire passer en leçons des émotions (le rire, la réflexion, une ambiance particulière, une anecdote, etc.) ceux qui ont une mémoire kinesthésique apprennent mieux. Il en est de même, lorsque l’on associe une explication à une image, à un vêtement, à un objet, faisant alors travailler la mémoire visuelle. L’objectif est donc de solliciter davantage et autrement les mémoires visuelle & kinesthésique traditionnellement délaissées.

Apprentissages & révisions : réfléchissant aux méthodologies d’enseignement(s) du Droit, l’auteur a désiré proposer ici un nouveau regard sur le Droit administratif par la voix et la voie prétoriennes. L’idée est alors d’offrir en une double-page (et jamais davantage) les informations suivantes pour permettre de meilleurs apprentissages et révisions du Droit administratif :

  • un titrage de la décision juridictionnelle faisant apparaître d’un coup d’œil ses références, sa date mais aussi – dans la couleur de la thématique répertoriée – le nom usuel le plus connu ;
  • à ce nom, précisément, on a ajouté, après recherches et investigations archivistiques, les mentions les plus complètes possibles sur la qualité et les prénoms des parties (parfois ignorées ou oubliées de l’Histoire) ;
  • un sous-titre résumant la portée (dans la couleur de la thématique matérialisée) et des mots-clefs ou hashtags dynamiques ont même été proposés (toujours pour retenir au mieux) ;
  • et, outre les deux cartouches précités présentant l’objet et son lien avec la décision, on a ajouté une référence bibliographique unique et délibérément choisie ;
  • enfin, chaque décision est présentée en deux temps : ses faits – toujours contextualisés pour les associer à des événements parfois historiques ou à la « petite » histoire – et sa portée avec, si possible, un lien effectué vers l’actualité de la décision.

Cela dit, l’auteur est convaincu de ce que si cet opus a vocation à permettre une révision et un apprentissage facilités d’une centaine de décisions du Droit administratif français, le Doda n’a aucunement vocation à se substituer au travail – important et fondamental – de lecture in extenso des jugements et arrêts présentés. Voilà pourquoi les références (aux Recueils ou par numéros de requêtes) des décisions ont toujours été mentionnées afin que chacun les retrouve aisément.