Posts in Pr. MTD

Calendrier presque de l’Avent

Veille d’anniversaire de Laïcité oblige, le site Chez Foucart vous propose son quasi calendrier d’avant crèche 🙂 belle fin d’année […]
by Pr. MTD
on Déc 8
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Et si l’Université entrait – vraiment – dans la Constitution ?

La présente contribution paraîtra sous peu aux Petites Affiches (Lextenso) mais d’ici là, et avec l’accord de l’éditeur, en voici […]
by Pr. MTD
on Déc 3
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Retours sur l’appréciation concrète et prétorienne d’une transformation potentielle de CDD en CDI

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Déc 2
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Unité des fonctions publiques et égalité de traitement des ATI

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Déc 2
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Séminaire de recherche Mort & Pandémie

Changements de perceptions collectifs et individuels infos en ligne ici : https://blogs.univ-tlse2.fr/master-ethiquedusoin/2020/11/22/seminaire-de-recherche-mort-pandemie-changements-de-perceptions-collectifs-et-individuels/?doing_wp_cron=1606729869.6195321083068847656250 Séminaire de recherche Mort & Pandémie : Changements […]
by Pr. MTD
on Nov 30
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115 ans !

115 ansde la Loi de séparation des Eglises & de l’Etatdu 09 décembre 1905 :et demain ? (petit) séminaire en ligne – […]
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on Nov 29
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Entre opéra & Droit

Le Collectif L’Unité du Droit (Clud) est heureux de vous annoncer la parution, au 03 décembre 2020, d’un nouvel ouvrage […]
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on Nov 29
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Image 5 / 5 du concours confiné

Nous sommes aujourd’hui le 27 novembre, et voici la DERNIERE image du concours chezfoucart : Publication n°17 – du confinement […]
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on Nov 27
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Mesure concrète, par le juge administratif, de la probabilité d’un consentement au regard de l’obligation d’information du patient et de la perte de chance conséquente

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 25
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Etonnante mise en œuvre, même sans décret d’application, de la prohibition du cumul d’activités des praticiens hospitaliers alors que toutes les normes contemporaines y incitent

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 25
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Absence de vice de procédure lorsqu’une formalité superfétatoire, requise par un conseil et non par l’administration elle-même, n’a pas été respectée

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Nov 25
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Matérialisation des responsabilités publiques au-delà d’une rente viagère d’invalidité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Nov 25
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Droit(s) de l’Arbre ?

Nous sommes aujourd’hui le 25 novembre, et c’est la Ste Catherine où tout prend racine, alors voici de quoi célébrer […]
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on Nov 25
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Bonne fête Flora !

Nous sommes aujourd’hui le 24 novembre, et c’est la sainte Flora alors bonne fête 🙂 C’est aussi la renaissance des […]
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on Nov 24
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Image 4 / 5 du concours confiné

Nous sommes aujourd’hui le 23 novembre, et voici la QUATRIEME image du concours chezfoucart : Publication n°14 – du confinement […]
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on Nov 23
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Brava Marie !

A la suite de la soutenance de thèse de doctorat en droit public de Mme Marie Eude ce 20 novembre […]
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on Nov 22
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Bon anniversaire le Tarn-et-Garonne !

Nous sommes aujourd’hui le 21 novembre, et nous fêtons l’anniversaire de la création du Tarn-et-Garonne (je vous assure que c’est […]
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on Nov 21
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Représentation étatique préfectorale (et non ministérielle) à propos d’un bien immobilier militaire et forestier

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Nov 20
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Soutenance confinée, bonheur dans l’allée !

Madame, Monsieur, Parmi les plus grands moments de joie d’un directeur de recherche figure celui où l’une ou l’un de […]
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on Nov 19
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« Qui bon chien veut tuer, la raige li met seure »

« Qui bon chien veut tuer, la raige li met seure »ou comment un grand parti confine,par crainte électorale, l’une de ses […]
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on Nov 19
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Droits d’expression – bafoués – de l’opposition municipale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 19
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Non, vraiment non à la Loi de Programmation de la Recherche !

Plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit participent de façon motrice et active à la lutte engagée par de nombreuses […]
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on Nov 19
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De l’esprit qui doit guider les étudiants en Droit ?

Nous sommes aujourd’hui le 19 novembre, et voici enfin un peu d’esprit …. Publication n°12 – du confinement de novembre […]
by Pr. MTD
on Nov 19
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Indemnisation des victimes d’essais nucléaires & application des multiples Lois successives

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 17
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Image 3 / 5 du concours confiné

Nous sommes aujourd’hui le 17 novembre, et voici la TROISIEME image du concours chezfoucart : Publication n°11 – du confinement […]
by Pr. MTD
on Nov 17
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