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Bonjour, dans le cadre du Parlement fictif, voici les postes actuellement répartis. Exécutif : Premier ministre : Baptiste Godefert Co-auteure de la PPL (suite à l’élection présidentielle) : Emma Dechavanne Présidence & bureau de l’Assemblée nationale : Rapporteure de la Commission : Léa […]
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Cher.e.s étudiant.e.s, dans le cadre du PARLEMENT FICTIF, voici les prochains postes à pourvoir : Président.e de l’Assemblée VP Assemblée (MODEM) VP Assemblée (LR) Président.e Commission des Lois Rapporteur de la Commission Président.e LREM Président.e […]
Cher.e.s étudiant.e.s, dans le cadre du Parlement fictif et comme annoncé en amphithéâtre, voici le(s) matériels de campagne des candidat.e.s à la Présidence de la République. NB : au 13 01 2019 à 20h30, ont été reçus les […]
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Pendant les mois de janvier à mars 2019, un parlement fictif est organisé à l’Université Toulouse 1 Capitole dans le groupe II des étudiants & étudiantes de Licence I et ce, sous la responsabilité et à l’initiative du […]
Plan détaillé du cours magistral Constitution(s) & Décentralisation(s) Semestres I & II – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina 10 octobre 2018 (1h30) AR 318 Leçon 01 : Constitution(s) & Décentralisation(s) : qu’entend-on ? Section 01 : Préalables […]
Le mois prochain (fin juin – début juillet), le numéro 33 de la belle revue POLITEIA publiera l’article suivant dont voici – en amorce – de courts extraits : Jupiter de continuité(s) constitutionnelle(s) Une dévalorisation parlementaire toujours continue […]
hey hey hey ! Merci Europa Toulouse pour cette belle invitation qui me permet de continuer ce que j’avais commencé à étudier ici :
Madame, Monsieur, cher.e.s étudiant.e.s de 1ère année (groupe 2) de L1 à UT1, Voici plusieurs informations : Elections présidentielles A la suite des élections du 20 janvier 2018, chezfoucart.com est heureux de vous présenter le nouveau Président de […]
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Madame, Monsieur, vous trouverez en ligne ICI à jour au 04 février 2018 le programme prévisionnel du Parlement fictif en Droit Constitutionnel réalisé dans le cadre du cours magistral Semestre II – Licence I Université Toulouse Capitole 1 […]
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Comme rappelé en cours cette semaine, voici un peu de lecture ! PRÉAMBULE Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la […]
Dans le cadre du Parlement fictif des étudiant.e.s de L1, groupe 2 en droit constitutionnel de l’Université Toulouse 1 Capitole, voici en exclusivité mondiale : le détail du dispositif de la proposition de Loi Foucart-Gaspard qui a été […]
Cher.e.s étudiant.e.s dans le cadre du Parlement fictif d’UT1 (L1, groupe 2) vous trouverez ci-dessous les 3 matériels de la campagne officielle à l’élection présidentielle fictive des candidat.e.s (par ordre alphabétique) : Lalie D. (…) Enzo FAVARO Loïc […]
Cher.e.s étudiant.e.s. en droit constitutionnel L1 – Groupe 2 – UT1 les fiches de TD ont été mises en ligne sur moodle et par suite ici même : Fiche 1 : Aux origines de la Cinquième République : […]
Cher.e.s étudiant.e.s en droit constitutionnel (groupe 2 L1 d’UT1) et droit institutionnel de l’Union européenne (groupe 1 L1 d’UT1), je vous ai parlé en cours de la possibilité exceptionnelle, et grâce à l’espace culturel de l’Université Toulouse 1 […]
Décision n° 2016-565 QPC du 16 septembre 2016 LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI le 22 juin 2016 par le Conseil d’État (décision n° 397366 du 20 juin 2016), dans les conditions prévues à l’article 61-1 de la […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici […]
Cher.e.s étudiant.e.s Bonjour ! suite à plusieurs questions en ce sens, à propos des horaires des deux dernières leçons, voici un récapitulatif officiel : les deux derniers CM en droit constitutionnel auront lieu : – samedi 22 avril […]
Madame, Monsieur, cher.e.s étudiant.e.s dans le cadre des CM de droit constitutionnel (UT1, L1 , groupe 02) et de droit institutionnel de l’UE (UT1, L1, groupe 01), voici deux informations : a) pour le groupe 01 – UE […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Le LM-DP est très heureux de vous annoncer la parution ce jour du troisième numéro de sa revue : la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RM-DP). Publiée par le biais des Editions l’Epitoge, le soutien du Collectif l’Unité […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique : il s’agissait d’une dissertation autour de la question suivante […]