Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique : il s’agissait d’une dissertation autour de la question suivante […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Il est paru et il est magnifique : le dernier ouvrage du photographe polymorphe Jacques Schneider : Comme, j’ai eu la chance d’y être associé je vous en livre ici quelques commentaires de présentation(s) : Féérie(s) Schneider … : […]
Nous avons appris ce lundi 27 mai 2013 la disparition du professeur Guy Carcassonne qui fut pour toute une génération de publicistes un maître. Il fut en tout cas le nôtre. Au lendemain du concours qui nous agrégea, […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Categories:
Réflexions suite à la décision du Conseil Constitutionnel n°2012-655 DC du 24 octobre 2012 La lecture de la décision du Conseil Constitutionnel ici commentée (n° 2012-655 DC en date du 24 octobre 2012[1]) et celle des documents qui […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
L’exemple de la chronique de ce jour est relatif aux droits de « citer » (ha ha, jeu de mots, Maître Capello). En effet, suite à deux mésaventures rencontrées par hasard hier, je me permets (et ce, de façon brève) […]
Non cher(e) lecteur(rice), il ne s’agit pas d’un mauvais remake d’une ancienne émission radiophonique mais le coup de gueule du jour …. Les faits se déroulent dans un amphithéâtre bondé (et chaud car oui le réchauffement climatique c’est […]
La scène se déroule dans une Université française et a priori fictive. Comme chaque année – pour la 2nde session – l’enseignant se rend, le cœur joyeux et plein d’entrain, pour examiner les candidat(e)s qui auraient échoué à […]
Nous publions ici en cette fin de journée de Ste Radégonde quelques réflexions relatives à un arrêt récent (et manceau) … (ce texte a partiellement fait l’objet d’une publication au Recueil Dalloz) … LAÏCITE LATITUDINAIRE Note sous C.E., […]
Curieuse saison que celle dite de la 2nde session et des rattrapages universitaires ; les collègues, les étudiants et le personnel administratif sont tous débordés et survoltés, les copies s’entassent dans la joie et le ciel est pourtant généralement […]
Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (à propos de la con-vocation et du « on dit Bonjour, Monsieur »), chez Foucart vous propose aujourd’hui un nouveau témoignage … Les […]
30Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (la con-vocation), chez Foucart vous propose aujourd’hui un nouveau témoignage … Quitte en effet à passer pour un vieux con réac’ […]
Du contentieux des nominations au tour extérieur : la discrétion du gouvernement Note sous C.E., 25 février 2011, Robert C. (req. 344732) Un intrus s’est glissé dans la liste suivante. Sauras-tu le retrouver ? Joseph-Marie DE GERANDO, Louis-Antoine MACAREL, Louis-Marie […]
Suite à plusieurs événements récents, chez Foucart se demande où va l’Université qu’il aime tant … Oh, bien sûr il est toujours plus facile de critiquer que de proposer mais, précisément, l’auteur de ces lignes ne fait pas […]
C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à la défense de l’Université, que le Conseil constitutionnel a rendu sa décision relative au contrôle de constitutionnalité a […]
Categories:
Note sous C.E., 03 mars 2008, Bruno Derrien Quand le palais royal arbitre … les hommes en noir arbitres Le mois de mars 2008 aura particulièrement été riche en contentieux « sportif » de droit public. Le Conseil d’Etat, en […]