Derniers articles ?

Parenthèse enchantée

presque sans commentaire(s) ! Sur le chemin des / du poète(s) … à Durcet, dans l’Orne, en aout 2022 … […]
by Pr. MTD
on Août 3
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D’une naissance, l’autre

Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance prochaine (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite […]
by Pr. MTD
on Juil 20
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D’une rumeur, l’autre ?

non, ne cherchez pas (ailleurs qu’ici comme rappelé en tête du présent site) quelques rumeurs contemporaines …. juste de quoi […]
by Pr. MTD
on Juil 20
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Délais similaires des contentieux électoraux municipaux et syndicaux de communes

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 20
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Le non-renouvellement contractuel n’est pas une résiliation mais une exécution conventionnelle

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 20
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Journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé 2022

Le Master est heureux de vous annoncer le programme prévisionnel suivant de la journée d’étude(s) de notre formation :
by Pr. MTD
on Juil 13
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Pas de suspension en référé mais attention relative à la mutation dans l’intérêt du service

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 12
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Contrats du concessionnaire de service de moins en moins public

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 12
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Délai franc de principe et exception d’envoi sous simple délai

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 5
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Le temps de travail hospitalier en demi-journée est sauvé mais encadré

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 29
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Double nom patronymique et espace simple mais légal entre eux

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 29
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Colloque Medel / L’administration de la Justice

document mis à jour au 21 juin 2022 :
by Pr. MTD
on Juin 21
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Colloque « La Liberté » (14-16 juin 2022)

Les travaux des journées montalbanaises de l’été 2019 ont montré la force des liens formés par la solidarité qui ne […]
by Pr. MTD
on Juin 4
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Le Master Droit de la Santé à Venise

« Le Master Droit de la santé d’UT1 Capitole a défendu Madame Thénardier aux 24 heures du droit de la santé » […]
by Pr. MTD
on Juin 4
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Prise en compte in concreto des ressources de bénéficiaires du Rsa

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 21
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Déconcentration de la gestion de fonctionnaires d’Etat

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 21
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Droit à l’allocation temporaire d’invalidité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 11
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Sujet des oraux en droit des fonctions publiques

Madame, Monsieur, chères & chers étudiant.e.s de Master 1 en droit des fonctions publiques (Université Toulouse 1 Capitole) placé.e.s sous […]
by Pr. MTD
on Mar 31
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Sujets des oraux en droit constitutionnel

Madame, Monsieur, chères & chers étudiant.e.s du groupe 2, Licence 1, Semestre 2 en droit constitutionnel (Université Toulouse 1 Capitole) […]
by Pr. MTD
on Mar 31
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Congrès du 7 avril 2022

Avec le soutien du Master Droit de la Santé, nous publions ici les informations relatives au congrès suivant : Programme […]
by Pr. MTD
on Mar 29
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RERDH – Limoges (1er avril 2022)

by Pr. MTD
on Mar 29
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Colloque OPPEE / 21-22 avril 2022

by Pr. MTD
on Mar 29
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Retours marathoniens

Vous pouvez télécharger ICI notre communiqué de presse avec l’extraordinaire soutien de : Outre la présentation – ci-dessous – des […]
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on Mar 29
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Présentation du Master

Tout est indiqué dans les éléments pertinents ci-dessous :
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on Mar 29
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Réévaluation & calculs de pension d’invalidité à la suite d’aggravation d’infirmités

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 28
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Les archives décanales