Je suis heureux de vous faire part de la publication pour cette rentrée 2022-2023 de l’ouvrage / du manuel d’institutions juridictionnelles que j’ai eu le plaisir et l’honneur de publier aux éditions Dalloz dans la si belle collection « Séquences ».
L’opus est préfacé par Mme Simone Monthioux-Gaboriau, magistrate honoraire, ancienne Présidente du Syndicat de la Magistrature et contient six portraits / témoignages d’acteurs incontournables du monde juridictionnel :
- M. le ministre Jean-Jacques Urvoas, ancien Garde des Sceaux,
- M. le Président Jean-Paul Costa, ancien Président de la Cour européenne des Droits de l’Homme,
- Mme la Conseillère Corinne Luquiens, membre du Conseil constitutionnel,
- M. le Président Bernard Stirn, ancien Président de la Section du contentieux du Conseil d’État,
- Et Mme Simone Monthioux-Gaboriau, magistrate honoraire, ancienne Présidente du Syndicat de la Magistrature.
Institutions ? Parmi les cours magistraux (quand ils ne sont pas supprimés) les moins prisés des étudiants (et des enseignants) figurent tous ceux dont l’intitulé commence par « institutions » : administratives, européennes, juridictionnelles, etc. Pourquoi ? Car non seulement le terme d’institution est souvent mal compris mais encore parce qu’il évoque ou induit parfois une présentation très descriptive et peu dynamique. En gardant cet a priori à l’esprit, nous avons tout fait pour construire un nouveau manuel relatif aux institutions juridictionnelles en essayant de tomber le moins possible dans ces aspects descriptifs non problématisés et/ou très ou trop statiques.
Bibliographie & Unité du Droit. Il existe déjà de nombreux ouvrages proposant l’exposé des institutions juridictionnelles françaises. Certains sont même devenus des « classiques » que tout juriste a ou devrait feuilleter. Par ailleurs, plusieurs de ces manuels sont souvent spécialisés dans une branche du droit international, interne, privé ou public et même couplés ou adossés à des éléments relatifs à la procédure ou au contentieux de ces mêmes branches. À l’inverse, il a été décidé – pour cet opus – et dans une vision assumée de l’Unité du Droit d’essayer d’embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d’intéresser le citoyen et l’étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Cela dit, pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué (Séquence 8).
Séquences & situations. Pour ce faire, grâce à la façon d’exposer que permet la collection Séquences, nous proposons à la lecture un ouvrage construit en neuf « séquences » ou chapitres qui exposeront les éléments magistraux de chaque thème et qui, eux-mêmes, seront complétés par cinq situations détaillées précédées d’un « portrait-témoignage ».
Le professeur Touzeil-Divina tient à exprimer sa gratitude envers les hommes et femmes de Justice qui ont accepté de poser un regard bienveillant sur le présent ouvrage et de répondre à quelques-unes de ces questions. Que soient ainsi remerciés :
- M. le ministre Jean-Jacques Urvoas, ancien Garde des Sceaux,
- M. le Président Jean-Paul Costa, ancien Président de la Cour européenne des Droits de l’Homme,
- Mme la Conseillère Corinne Luquiens, membre du Conseil constitutionnel,
- M. le Président Bernard Stirn, ancien Président de la Section du contentieux du Conseil d’État,
- Et – tout particulièrement – Mme Simone Monthioux-Gaboriau, magistrate honoraire, ancienne Présidente du Syndicat de la Magistrature qui a même accepté de préfacer ces lignes.
L’auteur remercie aussi celles et ceux, étudiants et anciens étudiants de l’Université Toulouse 1 Capitole, qui ont bien voulu relire les présentes pages et servir ainsi de « cobayes » volontaires : Corentin Auffret, Marie Breysse, Océane Carlinet, Capucine Colin, Arthur Faucher, Marianne d’Hughues, Dauryann Oillo, Louise Parent & Nadège Thoudellet.
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