Posts in Pr. MTD

Dettes résultant d’indus de RSA

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 21
en savoir plushan ?

De l’Université à la société ? Laïcité !

by Pr. MTD
on Mai 17
en savoir plushan ?

20 mai 2023

Le Marathon du Droit ne cesse d’innover grâce à vous ! Après 5 années de « 24 heures du Droit » au […]
by Pr. MTD
on Mai 16
en savoir plushan ?

Prochaines publications

Au temps des cerises, quatre nouveaux ouvrages vont fleurir dans les collections rouge et noire des éditions L’Épitoge : La […]
by Pr. MTD
on Mai 6
en savoir plushan ?

Procédure d’acquisition de la nationalité et prise en compte des antécédents judiciaires

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 24
en savoir plushan ?

Abrogation impossible d’un acte dont tous les effets directs ont été matérialisés

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 24
en savoir plushan ?

Compétences juridictionnelles entre les juges administratifs et ceux dits du « tarif »

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 24
en savoir plushan ?

Quand le certificat médical est suspecté de complaisance, on peut en faire fi ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 24
en savoir plushan ?

Applicabilité de l’art. L. 1142-1 CSP (réparation au titre de la solidarité nationale)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 17
en savoir plushan ?

Quand la protection fonctionnelle est détournée, les fonds publics le sont aussi

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 12
en savoir plushan ?

Droit(s) des travailleurs – 23 juin 2023

Le ou les droit(s) des travailleurs (publics et privés) est / sont l’un des thèmes cardinaux de recherche(s) du Collectif […]
by Pr. MTD
on Avr 3
en savoir plushan ?

Appréciation stricte et effective de l’inscription dérogatoire au Barreau d’un fonctionnaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 2
en savoir plushan ?

Compétence juridictionnelle administrative dans le cadre d’une action indemnitaire contre un assureur privé mais ce, dans le cadre de l’application de l’art. L. 1142-8 Csp

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 30
en savoir plushan ?

Délicate indemnisation – évolutive & adaptative – des préjudices à venir

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 29
en savoir plushan ?

Sujets des examens oraux en droit des fonctions publiques

Tout est dit dans le titre de l’article 😉
by Pr. MTD
on Mar 28
en savoir plushan ?

Sujet des examens oraux en droit constitutionnel

Tout est dit dans le titre 🙂
by Pr. MTD
on Mar 28
en savoir plushan ?

Caractère potentiellement décisoire et faisant grief d’une mise en demeure rectorale  

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 28
en savoir plushan ?

Tous les actes d’une personne chargée d’une mission de service public ne sont pas administratifs !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 21
en savoir plushan ?

Le Conseil d’État juge, malgré les apparences, que le Conseil d’État est impartial

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 20
en savoir plushan ?

Cap (locale) ou pas Cap (nationale) ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 13
en savoir plushan ?

LMDP : séminaire bibliographique

(programme à venir – en cours)
by Pr. MTD
on Mar 12
en savoir plushan ?

Révocation d’un fonctionnaire territorial et santé mentale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 9
en savoir plushan ?

Rsa & prise en compte des revenus pourtant irréguliers mais considérés réguliers !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 9
en savoir plushan ?

Calcul de la prise en charge sociale et départementale en Ehpad

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 9
en savoir plushan ?

Protégé : Supports de CM en droit des fonctions publiques

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Fév 18
en savoir plushan ?
Les archives décanales