Voici la présentation d’un des projets auxquels je tiens le plus. Il s’agit du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public que j’ai eu l’honneur de fonder en mars 2012 : Sous l’égide d’une association française, le Collectif l’Unité du Droit (unitedudroit.org), dont il est un atelier indépendant (lm-dp.org), il a été constitué un observatoire ou laboratoire […]
Ces élements sont issu de mes travaux de thèse (ANNEXE II – Tome III) et ont partiellement été publiés dans la Gazette de l’association estudiantine pictave Thesa Nostra. « L’estude vient d’esprit et du corps, nostre force, La Gaule a mérité l’une et l’autre faveur. L’estude est en Poitiers, de guerre ailleurs l’honneur Poitiers a donc […]
Nous mentionnons ici (mais aussi et déjà là) la suite de réflexions relatives au port du ou plutôt des costumes universitaires … Les présents développements (d’abord issus de nos travaux de thèse) ont été rédigés en collaboration avec M. Marc Boninchi et ont été publiés dans l’ouvrage d’Initiation au Droit (introduction encyclopédique aux études & […]
Nous mentionnons ici quelques développements (issus de nos travaux de thèse) relatifs au port du costume universitaire (cf. TOUZEIL-DIVINA Mathieu, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860) ; Poitiers, LGDJ ; 2007 ; § 30 et s. ou p. 39 et s. ; Tome XXIX de la collection des publications de la Faculté […]
Voici quelques éléments biographiques relatifs au doyen éponyme du présent site : 24 octobre 1799 (ou 02 brumaire an VIII) : Naissance, à Compiègne (Oise), d’Emile-Victor-Masséna FOUCART. Son père, Marie-Joseph-Vincent (1770-1865) était grenadier près la Représentation Nationale et sa mère se nommait Marie-Jeanne-Elizabeth OGER (1773-1845). 11 mars 1800 : Baptême d’E-V-M. FOUCART. 1814 – 1816 : Etudes au Lycée CHARLEMAGNE […]
Le présent texte paraîtra en partie au JCP A (prochaine édition) : CE, Ass., 24 juin 2014, Famille Lambert (req. 375081 et autres) Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? Dieu (s’il existe) qu’il est difficile de commenter en quelques lignes et « à chaud » une pareille décision aussi médiatique et […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici un extrait relatif à une décision médiatique et référencée : TA de Châlons-en-Champagne, 16 janvier 2014, […]
Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique : il s’agissait d’une dissertation autour de la question suivante : « La séparation des pouvoirs a-t-elle encore un sens en 2014 ? » Le second sujet mêlait théorie […]
Nous publions ici en cette fin de journée de Ste Radégonde quelques réflexions relatives à un arrêt récent (et manceau) … (ce texte a partiellement fait l’objet d’une publication au Recueil Dalloz) … LAÏCITE LATITUDINAIRE Note sous C.E., Ass., 19 juillet 2011, LE MANS METROPOLE (n°309161) C’est par cinq décisions [1] – qui ne sont pas […]
Suite à plusieurs événements récents, chez Foucart se demande où va l’Université qu’il aime tant … Oh, bien sûr il est toujours plus facile de critiquer que de proposer mais, précisément, l’auteur de ces lignes ne fait pas partie que des attaquants ou des défenseurs d’obscures notions, il essaie, propose, transforme, se bat et ce, […]
C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à la défense de l’Université, que le Conseil constitutionnel a rendu sa décision relative au contrôle de constitutionnalité a posteriori de 4 articles de la loi dite « LRU » (relative aux libertés et responsabilités des universités)[1]. Le […]