Posts in Pr. MTD

Travaux dirigés (M1 Droit de la santé)

C’est ici (enfin ci-dessous) :
by Pr. MTD
on Sep 23
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Premiers retours sur la journée d’étude(s) du Master

Voici – déjà – les premiers retours en images sur la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé de […]
by Pr. MTD
on Sep 23
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Nouvelles sépultures / colloque

by Pr. MTD
on Sep 20
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Protégé : Supports de cours / droit administratif 2023-2024

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Sep 17
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Protégé : Supports de Cours (Master 1)

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Sep 8
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Journée d’étude(s) 2023 du Master Droit de la Santé !

Tout est indiqué ci-dessous :
by Pr. MTD
on Sep 6
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Fiches de TD (droit administratif)

Voici les liens vers les premières plaquettes de travaux dirigés :
by Pr. MTD
on Sep 1
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Programme / plan du cours magistral en droit administratif (2023-2024)

by Pr. MTD
on Août 30
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355 ….

Pour les étudiant.e.s de droit administratif …
by Pr. MTD
on Août 30
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Prochains séminaires libres du Master Droit de la Santé & du LM-DP

by Pr. MTD
on Août 29
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Droit hospitalier (2023)

Le séminaire dédié au droit hospitalier est basé sur plusieurs séances intégrant tant les dimensions classiques et dites magistrales que […]
by Pr. MTD
on Août 29
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Naître ….

Annonce du prochain colloque montpelliérain :
by Pr. MTD
on Août 29
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Colloque AFDS 2023

by Pr. MTD
on Août 29
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Liste des sujets proposés de mémoires / thèses pour 2024-2025

Tout est dans le document 🙂
by Pr. MTD
on Août 28
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Droit médical & des travailleurs de santé (2023)

Chères & chers étudiant.e.s du Master I Droit de la Santé de l’ Université Toulouse Capitole, vous trouverez ci-dessous la […]
by Pr. MTD
on Août 18
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Quand la séparation des pouvoirs fait obstacle au droit au recours

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Août 17
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Compétence administrative affinée en matière d’enfance en danger avant saisine judiciaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 31
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Articulation d’un remboursement forfaitaire & rejet d’un compte de campagne

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 31
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Radiation confirmée d’un ancien surveillant pénitentiaire condamné

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 13
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Absence d’intérêt public à ce qu’un hebdomadaire « évalue » comme il l’espérait les établissements de santé

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 10
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Être en congé maladie ne place pas l’agent hors d’application d’une éventuelle sanction

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 10
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Radiation trop rétroactive d’un agent à la procédure disciplinaire multiple

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 10
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Légalité confirmée du « contrat d’engagement républicain » des associations et fondations subventionnées par la puissance publique

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 5
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Une reconnaissance du déni « virtuel » de Justice ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 5
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Régularisation – même en appel – d’un recours subrogatoire sur 2nd mémoire de la Sécurité sociale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 5
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Les archives décanales