Voici (avec un peu de retard !) la 8e chronique du Master Droit de la santé (Université Toulouse Capitole) publiée en partenariat avec le Journal du Droit Administratif (JDA). Merci à tous ses contributeurs & à toutes ses contributrices.
La présente chronique contient au 09 janvier 2024 :
- des actes issus de colloques (trois) ;
- une note de jurisprudence ;
- trois articles contributifs (l’un sur un débat d’actualité, l’autre sur une proposition et enfin une étude sur un pionnier du droit administratif et de la santé) ;
- ainsi que plusieurs annonces relatives au Master porteur de la présente chronique.
Bonnes lectures !
Actes issus du colloque de l’Association Française de Droit de la Santé (AFDS) : Les juges de la santé qui s’est tenu à Bordeaux les 28 et 29 septembre 2023 sous la présidence de Mme le professeur Isabelle Poirot-Mazères :
- L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, un établissement de soin qui se doit d’être aussi un service public de la réparation du soin
par Mme Marie-Charlotte Dalle, directrice juridique de l’AP HP - Une justice des pairs, Juger les siens ?
par M. Christophe Eoche-Duval, Conseiller d’Etat
Actes issus de la journée d’études (septembre 2023) du Master Droit de la santé portant – notamment – sur l’hypnotisme & le(s) droit(s) :
- Jules Liégeois (1833-1908), « professeur hypnotisant » du Droit
par M. le pr. Mathieu Touzeil-Divina, codirecteur du Master Droit de la Santé - (deux articles / deux parties)
Note de jurisprudence :
- Note sous CE, 10 octobre 2023, req. 464232 à propos des référentiels de l’ONIAM
par Mme Louise Viezzi-Parent, doctorante en droit public, Université Toulouse Capitole, IMH
Actualité :
- Le suicide médicalement assisté : la quête de la justification éthique
par M. Théo Fautrat, étudiant en Master 1, droit de la santé, Université Toulouse Capitole
Annonces relatives au Master Droit de la Santé :
- Projet “Une vie de Gérard Marchant”
- séminaire du 15 janvier 2024 : l’hospitalo-universitaire
- séminaire du 07 février 2024 : responsabilité médicale et expertise en chirurgie esthétique
- promotions 2023-2024
- Elizabeth Blackwell (Master I)
- Mary-Claire King (Master II)
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