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Le Serment : d’HIPPOCRATE à LILTI

compte(s) rendu(s) (2e livraison) :note de lecture : « Le Serment »de Thomas Lilti Lilti Thomas, Le Serment ; Paris, Grasset ; 2021. Tous […]
by Pr. MTD
on Juin 28
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De la prescription de la pantoufle des fonctions publiques

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 9
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La nouvelle CAA sera toulousaine malgré la grogne montpelliéraine

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 24
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Traitement post titularisation et garantie d’une rémunération minimale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 24
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AG & ateliers marseillais du Clud (27 & 28 mai 2021)

Nous célébrons dans quelques jours le 191e anniversaire de la naissance de Louise Michel (1830-1905). Normalement, au Collectif L’Unité du […]
by Pr. MTD
on Mai 14
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LAIC-Laïcité(s)

Voici une nouvelle initiative & un nouveau site Internet ; www.laicites.fr Le groupe ou réseau LAIC-Laïcité(s) est un acronyme signifiant […]
by Pr. MTD
on Mai 5
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Conditions procédurales de radiation d’un agent pour abandon de poste

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 5
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Rupture d’égalité confirmée entre les justifications de charges d’enfants entre conjoints et concubins (pour le calcul des majorations de pensions)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 24
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Utilisation confusante des couleurs nationales lors des élections municipales

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 21
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Participation des travailleurs publics et modalités mal consultées de reprise du travail

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 21
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Dialogue (ou non) des juridictions à propos de la police des déchets sur ICPE

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Avr 14
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Des formes respectables – sans manœuvre – des bulletins de vote

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 12
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Bénéfice de l’ARE en cas de refus – sur motif légitime – de renouvellement d’un CDD

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 7
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Voulx reprendrait bien un contentieux électoral ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 5
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Annulation, même sous abstention forte, de l’annulation des élections municipales

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 5
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Nouvelles annulations « sportives » des notes de service du ministère de l’Education nationale concernant les mutations des agents

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Mar 31
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Contentieux du stationnement des PMR

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 31
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Expulsion confirmée en référé des plagistes commerciaux irréguliers

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 16
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Distribution contestée (mais finalement jugée régulière) de chèques sociaux offerts communalement pendant la pandémie entre deux tours municipaux

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 16
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Constitutionnalité présumée de la confiscation de propriété par contravention de grande voirie

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mar 16
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Protégé : Droit des fonctions publiques (articles annoncés en CM)

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Mar 4
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Pour aborder de façon présidentielle la fin du cours de droit constitutionnel

Sans commentaire(s) mais en image(s) 🙂
by Pr. MTD
on Fév 28
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Trois contentieux électoraux

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
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on Fév 22
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Protégé : Photos entre opéra & droit

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Fév 19
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Pas de QPC pour le prétendant duc

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Fév 16
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Les archives décanales