Madame, Monsieur,

Parmi les plus grands moments de joie d’un directeur de recherche figure celui où l’une ou l’un de ses doctorants soutient devant un jury (évidemment prestigieux )ses travaux de doctorat. C’est ce qui se passera demain pour Mme Marie EUDE et je suis très heureux de vous annoncer ainsi :

que l’impétrante, ATER de droit public près l’Université Toulouse 1 Capitole,
soutiendra sa thèse de doctorat – section 02 – droit public sous le titre :

Du droit de l’arbre.
Pour une protection fonctionnelle

et ce, devant un jury constitué de :

Pr. Mathieu TOUZEIL-DIVINA Université Toulouse 1 Capitole Directeur de thèse
Pr. Fanny TARLET Université Montpellier Rapporteur
Pr. Anne-Laure GIRARD Université Poitiers Rapporteur
Pr. Jacqueline MORAND-DEVILLER Université Paris 1 Examinatrice
Pr. Jean-François GIACUZZO Université Toulouse 1 Capitole Examinateur
Dir. Florence BURGAT INRAE Examinatrice
Pr Alexandra BENSAMOUN Université Paris Saclay Examinatrice

Résumé :

Cette thèse se propose de repenser la protection de l’arbre afin de permettre la réalisation des objectifs de lutte contre le changement climatique inscrits dans divers codes. L’arbre apparaît comme un outil incontournable dans leur concrétisation, pourtant, la seule protection de sa fonction économique ne permet pas de s’engager dans cette voie. Il nous paraît alors essentiel de repenser la protection existante pour, d’une part, la recentrer sur les fonctions écologique et sociale de l’arbre, et d’autre part, unifier le régime de protection attaché à chacune de ces fonctions. Cela passe par la définition de l’arbre et de la forêt, la redéfinition de la propriété héritée de la Révolution française, et la requalification de l’arbre. Aussi, l’absoluité du droit de propriété doit être limitée par la réalisation de la destination de l’arbre bien nature (fonction écologique) ou bien culturel (fonction sociale). Ce travail sur la protection des fonctions écologique et sociale de l’arbre nous engage également à envisager l’hypothèse de sa personnification, hypothèse que nous écartons à l’issue de son étude.

Mots-clés : Droit public des biens, arbre, Droit public, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme, Philosophie,