Le droit « des » fonctions publiques (et l’on insiste ici sur le pluriel de l’expression) est l’un des axes de recherches du professeur Touzeil-Divina. Au coeur même de la notion d’Unité du Droit, le droit des fonctions publiques relie droit administratif et droit constitutionnel mais aussi le droit du travail et les droits sociaux. C’est d’ailleurs au prisme du droit des fonctions publiques que s’est révélée – au sein du Collectif l’Unité du Droit (Clud) – la passion du webmestre pour ladite Unité juridique. Les six ouvrages emblématiques ci-dessous en ont été et sont encore ses référents :

  • C’est en 1897, au coeur du Traité de droit administratif (Trattato di Diritto Amministrativo Italiano) du professeur Vittorio Emanuele Orlando (1860-1952) que Massimo Giriodi propose – à nos yeux – le premier ouvrage moderne et complet en matière de droit des fonctions publiques. La simple lecture des têtes de chapitres de l’ouvrage en est significative : tout ce que la doctrine française étudiera entre 1900 et 1950 y est déjà analysé en des termes rigoureux et clairs (ainsi à propos de la hiérarchie administrative (chapitre III), des droits et obligations des agents publics (chapitre V) ou même de leur responsabilité(s) (chapitre VI)).
  • En France, c’est la thèse révolutionnaire (pour l’époque) d’Henry Nézard (1875-1953) qui va moderniser les questions d’emploi public en mettant en avant (un demi-siècle avant sa consécration positive) l’appréhension juridique et sociologique du fonctionnariat. la thèse de doctorat est alors intitulée : Théorie juridique de la fonction publique (1901).
  • En 1954, moins d’une dizaine d’années après l’adoption du premier statut républicain (1946) de la fonction publique française, le Conseiller d’Etat Roger Grégoire (1913-1990) publie un ouvrage tout simplement nommé la fonction publique dans lequel le « père » doctrinal du statut (il fut le premier directeur de la fonction publique sous l’autorité politique de Maurice Thorez) expliqua les grandes lignes du statut à ses concitoyens.
  • Deux années plus tard (en 1956), les études sur la fonction publique se développent comme en témoigne (sans aucune malice cela dit) la publication de la thèse de doctorat de Gérard Lupi consacrée aux positions du fonctionnaire.
  • En 2005, une vingtaine d’années après les changements statutaires du début des années 1980 et la mise en avant des trois fonctions publiques (hospitalière, étatique et territoriale), le professeur Fabrice Melleray publie un Droit de la fonction publique (ici la seconde édition) qui propose une nouvelle approche – intégrant notamment les influences européennes – de la matière.
  • En 2010, à Nanterre, puis en 2012 dans les librairies, le Collectif l’Unité du Droit (et notamment les docteurs Touzeil-Divina & Sweeney) présentent leurs premières réflexions sur les influences et confluences des droits du travail et des fonctions publiques.

En droit des fonctions publiques, le présent site contient & contiendra au fur et à mesure des actualisations prochaines :

mais aussi le renvoi à des notes et résumés d’arrêts (chronique prétorienne dans le  cadre de ma participation au Jurisclasseur Périodique (JCP A) – La semaine Juridique Administration) et parmi lesquels, on trouve :

& enfin, la mise en avant des recherche(s) personnelles & publiées en la matière dont :