Droit constitutionnel

Si c’est par le droit administratif que le porteur du présent site a reçu la vocation de l’enseignement et de la recherche publicistes, il n’en demeure pas moins que le droit constitutionnel, notamment à la suite de leçons et de conseils pris, à l’Université de Nanterre, auprès du regretté professeur Guy Carcassonne (1951-2013), est également au cœur de ses préoccupations et ce, notamment, parce qu’il est convaincu – via la notion d’Unité du Droit – de la complémentarité nécessaire de ses deux matières. Les six ouvrages emblématiques ci-dessous en ont été et sont encore des référents :

• C’est en 1748 que Montesquieu (1689-1755) révolutionne littéralement la doctrine publiciste par la publication d’abord anonyme de son Esprit des Lois; la version ici mise en avant est celle (datée de 1749) expurgée des nombreuses premières coquilles mais ce, toujours de façon anonyme.
• A partir de 1834, à la Faculté de Droit de Paris, c’est Pellegrino Rossi (1787-1848) qui va être le premier titulaire, en Faculté de Droit, d’une chaire de droit constitutionnel. En 1866, de façon posthume, en seront publiées les leçons ici exposées.
• A Paris toujours, mais cette fois pour les étudiants de première année (et non de doctorat comme en 1834) c’est un autre maître qui va s’exprimer à travers ses Eléments de droit constitutionnel français et comparé : Adhémar Esmein (1848-1913) à qui l’on doit notamment plusieurs classifications toujours enseignées du droit constitutionnel.
• Parallèlement et marquant à jamais le droit parlementaire (objet privilégié par nos soins au sein du droit constitutionnel), Eugène Pierre (1848-1925) va publier son Traité de droit politique, électoral et parlementaire encore considéré comme la « bible » de cette branche désormais académique…
• Un doyen – à Bordeaux – va alors considérablement marquer les esprits & les doctrines et ce, tant en droit constitutionnel qu’en droit administratif : Léon Duguit (1859-1928) dont la seconde édition (1927) du Traité de droit constitutionnel est ici présentée.
• Enfin, le droit constitutionnel contemporain doit énormément aux travaux (ici ceux de doctorat) d’un docteur en droit devenu professeur puis doyen de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence : Louis Favoreu (1936-2004). Deux champs nouveaux vont, grâce à lui, rentrer au coeur du droit constitutionnel : les droits & libertés ainsi que le juge…

En droit constitutionnel, le présent site contient & contiendra au fur et à mesure des actualisations prochaines :

• le plan détaillé du cours magistral professé à l’Université Toulouse 1 Capitole (L1 – groupe 2) ;
  • ainsi que les supports de cours ;
  • les fiches de TD ;
  • & d’autres conseils bibliographiques & méthodologiques …
• la présentation de l’équipe de travaux dirigés accompagnant et complétant ce même cours magistral ;
• les éléments relatifs au Parlement fictif 2023 ;
• quelques regards historiques sur l’enseignement français du droit public en Université ;
• une chronique tristement célèbre : celle d’un service public « en déclin » (l’Université !) ;
• des éléments de méthodologie notamment de la dissertation ainsi que du commentaire de décision juridictionnelle ;
• ainsi que du questionnement autour su sacro-saint « plan en deux parties » ;
• à propos des premiers mois de la présidence MACRON confrontée aux droits constitutionnel et parlementaire (« Jupiter de continuité(s) constitutionnelle(s)) ….
• mettant alors en avant la notion de dévalorisation parlementaire continue ;
• à propos de la constitutionnalité de la Loi dite LRU ;
• une version de la Constitution française ;
• plusieurs études (comme ICI ou LA) à propos du principe dit constitutionnel de Laïcité ;
• une pensée émue pour le maître & professeur Guy Carcassonne…
• & puisque nous sommes en Méditerranée, la mise en avant des travaux du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (LM-DP) … en la matière :

On trouve même sur ce site un ancien sujet d’examen célébrant l’Orelsanie …. ainsi que quelques extraits de commentaires prétoriens mettant en avant des questions de constitutionnalité(s) ; dont :

• CE, 22 juillet 2020, Paul Cassia & Adelico (440149) :
  Pas de question sérieuse sur la constitutionnalité du confinement !

• CE, 01 juillet 2020, Asso. Unedesep & alii (430121, 431133, 431510, 431688) :
  Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite

• CC, 26 octobre 2018, Qpc n° 2018-743, Sté Brimo de Laroussilhe :
  Constitutionnalité des principes d’inaliénabilité et d’imprescriptibilité du domaine public (même mobilier)

• CE, 27 juin 2018, Syndicat national de l’enseignement supérieur SNESUP-FSU (419595) :
  La liberté de conscience d’un agent prêtre et administrateur prime sur la laïcité de tous les agents et usagers du service public (Lol bis la Laïcité)

• CE, 12 octobre 2016, Syndicat national des entreprises des loisirs marchands (et autres) (396170) : Pas de QPC pour l’ordonnance non ratifiée !

• CE, 28 avril 2014, A. (375709) :
  Pas de QPC … faute de « Loi en vigueur » … entrée !

& enfin, la mise en avant des recherche(s) personnelles & publiées en la matière dont :