Droit administratif

« Le droit administratif est essentiellement
le droit des services publics.
On doit donc essayer d’abord
de s’entendre sur cette notion ».

Louis ROLLAND
Précis de droit administratif ; Paris, Dalloz ; 1934 (5e éd.)

C’est par le droit administratif que le porteur du présent site a rencontré sa vocation pour l’enseignement et pour la recherche juridiques. Les six ouvrages emblématiques ci-dessous en ont été et sont encore ses référents :

  • Il s’agit (en 1855) de la déjà 4e édition des Elémens de droit public et administratif du doyen Foucart (1799-1860) qui a ouvert, en province, le premier cours pérenne de droit administratif (dès 1832) après avoir pris ses leçons auprès du premier maître parisien post-révolutionnaire de cette nouvelle branche d’étude : le baron de Gérando ; il n’aura pas échappé au lecteur que ledit Foucart tient une place particulière sur ce site comme dans la vie de son webmestre :-).
  • Deuxième ouvrage (en 1897) : la seconde édition du Traité de la Juridiction administrative et des recours contentieux du fils de Firmin Laferrière (contemporain et ami du doyen Foucart ayant également marqué l’Université française), le vice-président du Conseil d’Etat (de 1886 à 1898) : Edouard Laferrière (1841-1901) ; sa doctrine a profondément révolutionné et marqué le droit et le contentieux administratifs français notamment en posant une classification, toujours d’actualité, des « branches » du procès administratif.
  • En 1908, paraît la quatrième édition du célèbre précis (élémentaire) de droit administratif du doyen Maurice Hauriou (1856-1929). Il s’agit de l’édition par laquelle le maître de Toulouse devient un incontournable (et quasi incontestable selon d’aucuns) génie du droit administratif. A Toulouse, il est encore – et à raison – l’objet d’une respectueuse admiration.
  • En 1930, Gaston Jèze (1869-1953) propose la 3e édition de ses Principes généraux du Droit administratif dont le tome II ici présenté est centré sur la notion cardinale de service public dont l’acception se détache de la pensée duguiste objective.
  • Au sortir de la Seconde guerre mondiale, c’est un autre auteur influencé par le doyen Duguit, Louis Rolland (1877-1956) qui autorise la publication de ses notes de Cours de droit administratif professé à la Faculté de Droit de Paris. C’est au coeur de ces leçons que sont détaillées les désormais célèbres « Lois » du service public de Louis Rolland.
  • Enfin, de manière plus contemporaine, il faut lire, citer et consulter les éditions (dont la première en 1985 du Droit administratif général ou DAG du regretté professeur René Chapus (1924-20174). Même si elle n’est plus actualisée, la 15e et dernière édition de son ouvrage (2001) fait encore autorité.

En droit administratif, le présent site contient & contiendra au fur et à mesure des actualisations prochaines :

toujours avec ses images & playmobils dédiés 🙂

mais aussi le renvoi à des notes et résumés d’arrêts (chronique prétorienne dans le  cadre de ma participation au Jurisclasseur Périodique (JCP A) – La semaine Juridique Administration) et parmi lesquels, on trouve :

  1. à propos de la notion première de service public
    & de ses actes administratifs :

2. à propos de contentieux administratif
& notamment du thème du « juge-administrateur » :

3. quelques notes relatives au principe de laïcité …
que nous qualifions de « latitudinaire »

4 … et même eu égard aux questions de police(s), de parité …. & de responsabilité :

5. ainsi qu’en matière de droit administratif des biens :

& enfin, la mise en avant des recherche(s) personnelles & publiées en la matière dont :