Foucart : opera omnia

Le doyen FOUCART (dans divers domaines) a écrit près d’une centaine d’oeuvres ici recensées :

A) Ouvrages juridiques :

1. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Elémens de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des lois à l’appui suivis d’un appendice contenant le texte des principales lois de droit public ; Paris, Videcoq ; 1834 (2 vol.).

2. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Eléments de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des lois à l’appui suivis d’un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public ; Paris, Videcoq ; 1839, 2ème édition (3 vol.).

3. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Du pouvoir municipal et de la police intérieure des communes (4ème édition du Pouvoir municipal d’HENRION de PANSEY) ; Paris, Barrois ; 1840.

4. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Supplément à la deuxième édition des Eléments de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1841, supplément à la 2ème édition.

5. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Eléments de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des lois à l’appui suivis d’un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1843, 3ème édition (3 vol.).

6. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Précis de droit public et administratif suivi d’une bibliographie indiquant les ouvrages sur le droit administratif et d’un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1844.

7. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Contribution » in Œuvres judiciaires du président HENRION de PANSEY [comprenant notamment : Du pouvoir municipal – 4ème édition] avec notes et commentaires rédigés par une société de jurisconsultes et de magistrats ; Paris, Decosse et Delamotte ; 1844 (édition posthume).

8. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Supplément aux Eléments de droit public et administratif suivis d’un appendice contenant le texte de la Constitution de 1848 et les principaux décrets, lois et règlements publiés depuis la Révolution ; Paris, Videcoq ; 1850, supplément à la 3ème édition.

9. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Eléments de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif précédés de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Sénatus-consultes des 07 novembre et 25 décembre 1852 ; Paris, Marescq et Dujardin ; 1855, 4ème édition (3 vol.).

B) Etudes juridiques courtes :

10. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Dissertatio inauguralis juridica ; De condictione indebiti Quam in solemni concursus tueri conabitur ; Paris, Farcy ; 28 mars 1827.

11. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Programme du cours de droit administratif qui sera professé dans la Faculté de droit de Poitiers pendant l’année 1832-1833 ; Poitiers, Saurin ; 1832.

12. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Leçon d’ouverture du cours de droit administratif professé à la Faculté de droit de Poitiers ; Poitiers, Saurin ; 1833.

13. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Droit de réponse » in Gazette des Tribunaux ; Paris, Boucher ; 1834, 9ème année, édition du 19 juillet 1834 ; p. 876.

14. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « De la nécessité d’exiger des candidats à la magistrature des conditions spéciales de capacité » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1835, Tome I ; p. 346 et s.

15. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « De la propriété des cours d’eaux non navigables ni flottables » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1836, Tome IV ; p. 194 et s.

16. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Histoire et philosophie du droit municipal » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1837, Tome V ; p. 401 et s.

17. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Dissertation sur la compétence de l’autorité judiciaire dans le cas de modifications ou de destructions d’usines autorisées sur les cours d’eaux non navigables, réclamées dans un intérêt privé » in Journal Général des Tribunaux ; Paris ; 19 juillet 1837.

18. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours prononcé aux funérailles de M. BONCENNE » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1840, Tome XI ; p. 347 et s.

19. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « De l’enseignement du droit en France et des réformes dont il a besoin : observations sur l’opinion de M. Edouard LABOULAYE » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1840, Tome XII ; p. 131 et s.

20. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Article : compétence administrative » in (SEBIRE François-Auguste et CARTERET Nicolas-Henri dir.), Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale ; Paris, Videcoq ; 1845, Tome V (Commodat / Conseil de Famille) ; p. 265 et s.

21. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « De la nature de l’autorité judiciaire » in RLJ ; Paris, Videcoq ; 1845, Tome XXIII ; p. 433 et s.

22. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Article : contentieux administratif » in (SEBIRE François-Auguste et CARTERET Nicolas-Henri dir.), Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale ; Paris, Videcoq ; 1846, Tome VI (Conseil général / Coups et blessures) ; p. 164 et s.

23. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Du droit de vote des femmes ; Poitiers, Oudin ; 1858.

C) Publications en tant que membre de la Faculté de Poitiers :

24. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours prononcé lors des funérailles du doyen Joseph-René GENNET » in Journal de la Vienne ; Poitiers, Saurin ; 1834, n° 34 du Jeudi 12 juin 1834.

25. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours prononcé lors des funérailles du professeur et abbé Hiérome- Bonaventure GIBAULT » in Journal de la Vienne ; Poitiers, Saurin ; 1834, n° 48 du Jeudi 27 novembre 1834.

26. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours et rapport du susdit lors de la distribution des médailles d’Or de 1836 » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1836) ; Poitiers, Barbier ; 1836, p. 6.

27. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours et rapport du susdit lors de la distribution des médailles d’Or de 1838 » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1838) ; Poitiers, Barbier ; 1839, p. 6.

28. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours du susdit sur l’esprit qui doit guider les jeunes gens dans l’étude du droit » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1839) ; Poitiers, Saurin ; 1839.

29. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Discours prononcé lors des funérailles du doyen Pierre BONCENNE ; Poitiers, Saurin (extrait du Journal de la Vienne) ; 1840.

30. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1841-1842) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1842) ; Poitiers, Saurin ; 1842.

31. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1842-1843) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1843) ; Poitiers, Saurin ; 1844.

32. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1843-1844) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1844) ; Poitiers, Saurin ; 1845.

33. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1844-1845) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers et d’installation de la Faculté des Lettres (1845) ; Poitiers, Saurin ; 1845.

34. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Discours prononcé lors des funérailles du professeur Charles-Pierre FRADIN ; Poitiers, Saurin (extrait du Journal de la Vienne) ; 1845.

35. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1845-1846) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1846) ; Poitiers, Dupré ; 1847.

36. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport du doyen sur les compositions des élèves de l’Ecole de droit (concours de 1846) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1846) ; Poitiers, Dupré ; 1847.

37. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1846-1847) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1847) ; Poitiers, Dupré ; 1847.

38. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1847-1848) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1848) ; Poitiers, Dupré ; 1848.

39. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1848-1849) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1849) ; Poitiers, Dupré ; 1849.

40. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1849-1850) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1850) ; Poitiers, Dupré ; 1850.

41. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1850-1851) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1851) ; Poitiers, Dupré ; 1851.

42. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1851-1852) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1852) ; Poitiers, Dupré ; 1852.

43. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1852-1853) » in Séance solennelle de la Faculté de droit de Poitiers présidée par l’inspecteur LAFERRIERE (1853) ; Poitiers, Dupré ; 1853.

44. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport du doyen sur les compositions des élèves de l’Ecole de droit (concours de 1852) » in Séance solennelle de la Faculté de droit de Poitiers présidée par l’inspecteur LAFERRIERE (1853) ; Poitiers, Dupré ; 1853.

45. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1853-1854) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers et d’installation de la Faculté des Sciences (1854) ; Poitiers, Dupré ; 1854.

46. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Discours prononcé lors des funérailles du professeur BECANE ; Poitiers ; 1854.

47. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1854-1855) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1855) ; Poitiers, Dupré ; 1855.

48. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1855-1856) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1856) ; Poitiers, Dupré ; 1856.

49. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1856-1857) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1857) ; Poitiers, Dupré ; 1857.

50. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1857-1858) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1858) ; Poitiers, Dupré ; 1858.

51. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport annuel du doyen sur les travaux de la Faculté (1858-1859) » in Séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Poitiers (1859) ; Poitiers, Dupré ; 1859.

D) Etudes historiques :

52. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Discours prononcé lors de la distribution des prix de l’Ecole gratuite de dessin ; Poitiers, Saurin ; 1829.

53. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Election de FOUCART comme membre » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1830, Tome II, p. 177 (04 juin 1828).

54. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Hommage d’un discours à la distribution des prix de l’école de dessin » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1830, Tome II, p. 345 (12 novembre 1829).

55. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur les moyens de régulariser et mettre à profit, pour la société, les lumières des membres qui la composent » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1831, Tome III, p. 22 (03 mars 1830).

56. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Nomination comme secrétaire de la 3ème classe » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1831, Tome III, p. 194 (02 février 1831).

57. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur une exposition de morceaux de peinture et de dessin de l’école poitevine » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1831, Tome III, p. 289 (30 décembre 1831).

58. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur deux cahiers du Journal de la morale chrétienne ; à propos d’une lettre remarquable de M. Charles LUCAS à M. DE GERANDO, relativement à l’établissement d’une maison pénitentiaire pour les jeunes détenus » in BSAP ; Poitiers, Saurin ;1835, Tome IV, p. 373 (08 mai 1833).

59. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur l’arme à feu de l’invention de M. OPTERRE » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1835, Tome IV, p. 391 (05 juin 1833).

60. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport de M. FOUCART sur des cahiers du Bulletin de la Revue sociale » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1835, Tome IV, p. 401 (03 juillet 1833).

61. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur les arbres ainsi que sur un ouvrage du professeur TADDEI » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1835, Tome IV (concernant uniquement l’agriculture), p. 188 – XLII.

62. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport relatif au concours pour la culture du maïs dans les environs de Paris » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1835, Tome IV (concernant uniquement l’agriculture), p. 245 – LXIX.

63. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Les mottes, dans une terre labourée, sont-elles ou non nuisibles aux blés ? » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1835, Tome IV (concernant uniquement l’agriculture), p. 257 – LXXXV.

64. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur la relation du siège de Poitiers en 1569 par LIBERGE » in BSAO ; Poitiers ; 1835, vol. 1, Bull. 1 ; p. 39.

65. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur un voyage archéologique dans les arrondissements de Civray et Montmorillon » in BSAO ; Poitiers ; 1835, vol. 1, Bull. 2 ; p. 77.

66. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport relatif aux observations d’un gentilhomme poitevin sur le cahier de la noblesse du Poitou en 1789 » in BSAO ; Poitiers ; 1835, vol. 1, Bull. 3 ; p. 160.

67. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Une visite au château de Blois en 1834 » in MSAO ; Poitiers ; 1835, vol. 1 ; p. 301.

68. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Notices sur Dom FONTENEAU » in MSAO ; Poitiers ; 1836, vol. 2 ; p. 79.

69. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur le Bulletin de la société royale d’agriculture, sciences et arts de Limoges ; considérations politiques et littéraires sur le mariage, en 1832 » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 6 (08 janvier 1834).

70. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Présidence de la commission sur l’Instruction Publique : nomination du recteur DE LA LIBORLIERE et de M. FOUCART » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 117 (21 août 1834).

71. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur un mémoire de M. DEDIER » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 243 (05 août 1835).

72. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Demande d’une insertion au procès-verbal, que l’envoi fait à la bibliothèque de la Ville de Poitiers est surtout dû aux soins de M. de la FONTENELLE » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 280 (02 décembre 1835).

73. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur le Précis analytique des travaux de l’Académie royale des sciences, belles lettres et arts de Rouen » in BSAP ; Poitiers, Saurin ;1836, Tome V, p. 289 (02 décembre 1835).

74. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Nomination comme secrétaire archiviste de la Société » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 291 (05 janvier 1836).

75. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Refus d’assumer les fonctions de secrétaire archiviste » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1836, Tome V, p. 294 (03 février 1836).

76. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur Précis analytique des travaux de l’Académie royale des sciences, belles lettres et arts de Rouen » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1838, Tome VI, p. 49 (06 juillet 1836).

77. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport au nom de la commission chargée d’examiner la proposition relative aux membres titulaires non résidants » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1838, Tome VI, p. 58 (03 août 1836).

78. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Proposition de primes du conseil général pour la destruction des hannetons » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1838, Tome VI, p. 64 (03 août 1836).

79. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Présentation d’une pomme de terre monstrueuse » in BSAP ; Poitiers, Saurin ; 1838, Tome VI, p. 65 (23 novembre 1836).

80. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur l’histoire d’Aunis et Saintonge par M. MASSIOU » in BSAO ; Poitiers ; 1838, vol. 2, Bull. 2 ; p. 41.

81. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur les travaux de la société (1838) » in BSAO ; Poitiers ; 1838, vol. 2, Bull. 4 ; p. 125.

82. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Allocution comme nouveau président » in BSAO ; Poitiers ; 1840, vol. 2, Bull. 1 ; p. 1.

83. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur un ouvrage anglais : recherches sur la tapisserie de Bayeux » in BSAO ; Poitiers ; 1840, vol. 2, Bull. 1 ; p. 18.

84. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours comme président de séance publique » in MSAO ; Poitiers ; 1840, vol. 7 ; p. 3.

85. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Poitiers et ses monuments » in MSAO ; Poitiers ; 1840, vol. 7 ; p. 103.

86. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Poitiers et ses monuments ; Poitiers, Pichot ; 1840.

87. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur les documents recueillis par ARNAULT-POIRIER sur le Loudunais » in BSAO ; Poitiers ; 1842, vol. 3, Bull. 2 ; p. 230.

88. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur une brochure d’ARNAULT-POIRIER intitulée : De l’archéologie » in BSAO ; Poitiers ; 1846, vol. 4, Bull. 1 ; p. 297.

89. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur la restauration de l’église St Jacques de Châtellerault » in BSAO ; Poitiers ; 1847, vol. 5, Bull. 1 ; p. 4.

90. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Réponse aux observations de M. l’abbé AUBER suite au rapport sur la restauration de l’église St Jacques de Châtellerault » in BSAO ; Poitiers ; 1847, vol. 5, Bull. 4 ; p. 103.

91. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Notice sur la statue de Louis XIV érigée place d’Armes à Poitiers » in BSAO ; Poitiers ; 1848, vol. 5, Bull. 4 ; p. 295.

92. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours comme président » in MSAO ; Poitiers ; 1850, vol. 17 ; p. 1.

93. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Rapport sur l’installation du musée dans le bâtiment des Facultés » in BSAO ; Poitiers ; 1854, vol. 7, Bull. 1 ; p. 146.

94. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Discours comme vice-président remplaçant le président » in MSAO ; Poitiers ; 1856, vol. 23 ; p. XI.

95. FOUCART Emile-Victor-Masséna, « Indication des Lois impériales, causes en partie, de la destruction des monuments romains » in BSAO ; Poitiers ; 1857, vol. 8, Bull. 1 ; p. 120.

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