Emile Victor Masséna Foucart (1799-1860) fut doyen de la Faculté de Droit de Poitiers de 1840 à 1860. Il est l’un des pères du droit public français et, selon nous, le père du droit administratif « moderne » et ce, notamment par sa défense des droits et libertés des citoyens et non des seuls privilèges de l’administration. Il a fait de l’intérêt général puis du service public le critère du droit public qu’il s’est proposé de théoriser dans ses Eléments de droit public et administratif (1834 à 1855). Entre Université, enseignement académique et Histoire(s) du droit et de la doctrine publiciste, ces pages lui sont dédiées.

Le site Chez Fouc@rt 4.0 (à jour au 12 septembre 2016) est construit de la façon suivante :

  1. il comprend ICI une partie blog alimentée au fil des semaines et des actualités
  2. Il abrite également quelques éléments destinés à présenter non seulement le doyen Foucart mais encore d’autres membres éminents de la doctrine publiciste (particulièrement entre 1800 & 1880).

Parmi les billets publiés sur Internet depuis 2007 au cours des différentes versions du présent site, on signalera en ce sens les articles suivants :

A. le doyen Foucart

– des éléments biographiques relatifs au doyen Foucart ;

– une présentation (qui tend à l’exhaustivité) de l’ensemble de son oeuvre écrite ;

– un extrait de l’un de ses discours relatifs à l’esprit qui doit guider les étudiants en Droit ;

– des éléments d’histoire de la Faculté de Droit (Poitiers) dont il fut le doyen ;

– une mise en avant des neuf premières Ecoles puis Facultés de Droit ;

– un exposé du « rouge de travail » qu’est l’un des uniformes universitaires (la toge) ;

– à propos des premières doctrines publicistes françaises, un exposé de ceux que nous avons nommés, au sein d’une « Patristique administrative » les praticiens et les primo-théoriciens du droit public national ;

B. Rolland, le Méditerranéen

Louis Rolland (1877-1956) est un publiciste sarthois né à Bessé-sur-Braye. Député, enseignant à Alger puis à Nancy et à Paris, on lui doit de nombreux ouvrages et articles de doctrine à partir desquels il a bâti sa renommée académique notamment par l’exposé de ce que l’on nomme encore les « Lois » du service public. Chez Fouc@rt 4.0 intègre ici les préoccupations de Louis Rolland et ce, à travers la mise en avant d’Actualité(s) juridique(s), du Droit administratif (et de son moteur : le service public) ainsi que de la Sarthe et de ses environs.

– une première présentation de Louis Rolland se trouve ici ;

– un ouvrage qui lui a été récemment dédié est même présenté …

– une réflexion sur les « Lois » éponymes se trouve là …

C. Des réflexions & notes en droit public

Le présent site contient également :

des notes et résumés d’arrêt (chronique prétorienne dans le  cadre de ma participation au Jurisclasseur Périodique (JCP A) – La semaine Juridique Administration) en droit et contentieux administratifs :

  • par exemple à propos du thème du « juge-administrateur » : ses conséquences en matière d’impartialité ; de la substitution de motifs ; à propos du sens des conclusions (et de leur communication) ; du rapporteur public et de ses missions ; de quelques actualités médiatiques ; de la suppression annoncée du droit de timbre ; de la juridiction académique ; des frais d’expertise ; du référé précontractuel ; …
  • quelques notes relatives au principe de laïcité (notamment appliqué au Mans ; au Burkini ; vis-à-vis de l’abatage rituel, au cœur d’un marché parisien ou aux Saintes-Maries de la Mer) ;
  • … et même eu égard aux questions de parité comme à propos de la jurisprudence dite   FFG  …

D. Un weblawg toulousain ?

Le présent site est administré et principalement nourri par un enseignant-chercheur en droit public (le pr. Touzeil-Divina) en poste à l’Université Toulouse 1 Capitole ; voilà pourquoi après Paris, Poitiers et Le Mans, vous trouverez au sein des présentes pages de chez Fouc@rt 4.0 plusieurs allusions à la ville rose, au doyen Hauriou (Momo) et évidemment aux étudiants et aux cours actuellement enseignés par ledit professeur.

  • en droit constitutionnel (L1)
  • en droit institutionnel de l’Union Européenne (L1)
  • en droit administratif (des biens) (L3)
  • en droit des collectivités (M2)
  • en libertés publiques (sic) (M2)
  • en droit public comparé (M2).

E. Un weblawg méditerranéen & publiciste ! 

Bref, vous trouverez  chez Fouca@rt 4.0 – à jour au 12 septembre 2016, mais qui se nourrira d’actualités et même de souvenirs, de quoi vous abreuver de droit(s) public(s), dé méditerranée(s) ou encore de saucisses …. de Toulouse !

  • avec beaucoup de droit des services publics ?
  • avec des soupçons d’histoire(s) du Droit !
  • avec – évidemment – une notion centrale d’Unité du / des droit(s) ?
  • avec un peu de droit des fonctions publiques !
  • avec des éléments de méthodologie destinés aux étudiants en Droit ;
  • avec des réflexions sur l’Université (et notamment la presque célèbre chronique d’un service public en déclin(s) !)

Bonne(s) lecture(s)

Pr. M. Touzeil-Divina