Présentation du séminaire de “culture générale”

Cher(e)s étudiant(e)s(M1 – Droit public)d’UT1 (Toulouse), Vous trouverez ICI en ligne la présentation du programme & de l’équipe pédagogiquedu cours magistral Méthode des Concours de la Fonction publique Introduction à la Culture générale Lundi 07 janvier 2019 01 h / 08h30 / Amphi Marsan Leçon 01 : Introduction à l’introduction (sic) Section 1.Présentation de la matière…

Plan détaillé du cours magistral de droit constit’

Plan détaillé du cours magistral en Droit Constitutionnel Semestre II – Licence IUniversité Toulouse Capitole 1 – Groupe II Pr. Mathieu Touzeil-Divina © * Objectif du cours : Rechercher les origines historiques et doctrinales de la Cinquième République puis détailler les rouages constitutionnels, institutionnels, juridiques et politiques issus de – et mis en œuvre par –…

Présentation de l’équipe pédagogique en Droit Constit’

Cher(e)s étudiant(e)s(L1 – Droit – Groupe 2)d’UT1 (Toulouse), Vous trouverez en ligne sous ces liens,les présentations de votre équipe pédagogique en DROIT CONSTITUTIONNEL   Mme Marine FASSI de MAGALHAES M. Pierre JUSTON Mme Alice PHILIPPE M. Omri SCHWARTZ Il me semblait important de vous les présenter ainsi que je le fais évidemment également. Vous souhaitant…

Hommage au professeur JJ Bienvenu

Colloque Hommage à Jean-Jacques Bienvenu 1948-2017 vendredi 25 janvier 2019 Programme 9h – Propos introductifs Guillaume Leyte, président de l’Université Paris II Panthéon-Assas Benoît Plessix, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, directeur de l’Institut Cujas 9 h 30 à 13 h – Matinée Sous la présidence de Bertrand Seiller, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas,…

Bon 2019 !

C’est avec beaucoup de sincérité, de joie et d’amour mais aussi (sinon surtout) de Méditerranée(s) que je vous souhaite pour 2019 une merveilleuse année.   L’extrait du “MTD arbre méditerranéen” 🙂 est issu d’une œuvre de Mme Julia EVEN ; un grand merci à elle ! N’hésitez pas à aller consulter son nouveau site 🙂

Louis Rolland « à la carte » et au secours de la Laïcité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait d’un prochain numéro : CAA Lyon, 23 octobre 2018, Commune de Chalon-sur-Saône (req….

Réclame & services publics locaux

Pour connaître le programme détaillé de ces journées napolitaine,s juridiques et en partie méditerranéennes consacrées aux services public locaux (et commerçants) il vous suffit de cliquer sur les images pour accéder aux PDF !

Pas de garantie décennale pour la chaudière ne rendant pas l’ouvrage public impropre à sa destination

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : CE, 09 novembre 2018, Commune de Saint-Germain-le-chatelet (412916) Pas…

Mythologie du droit public (fin des séminaires)

Chères & Chers ami(e)s, Chères & Chers étudiant(e)s, je me permets de vous écrire et de vous solliciter à propos d’un projet d’ouvrage. En effet d’ici la fin d’année 2018 je vais proposer (dans la collection forum) aux éditions Lextenso un petit essai intitulé : “des mythes” ou “10 mythes” du droit public. Dans celui-ci,…

Liste des Oraux en droit administratif des biens

Liste des Oraux en droit administratif des biens Cours magistral de M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur des Universités   Les sujets seront tirés au sort selon la méthode suivante. Chaque impétrant par le biais de deux dés à dix faces se verra attribuer un chiffre entre 00 et 99. Les sujets étant répartis comme suit : 01-02 :…

Pour une fois la jurisprudence Danthony dessert l’administration !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : CE, 22 octobre 2018, A. (412768) Pour une fois…

Contrôle juridictionnel du projet modifié « CDG Express »

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : CE, 22 octobre 2018, Non au Cdg express (411086)…

Sauver la personnalité morale et non la légalité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : TA de Lyon, 04 octobre 2018, D. (1507512) Sauver…

Appel et non cassation des conséquences de mesures judiciaires de placements

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : CE, 12 octobre 2018, Ass. Ohalei Yaacov-le silence des…

CM du pr. Hoepffner (Droit administratif)

Chères étudiantes, Chers étudiants, voici le programme prévisionnel et détaillé des leçons que Mme Schmitz & moi-même assureront dans le cadre du remplacement de Mme le professeur Hoepffner (cours de droit administratif – UT1 – L2  Economie & Droit, hisp. intern). Chapitre 2nd : Les sources internationales leçon 1 – Mme Schmitz – 02 octobre (1h30)…

La place Vendôme entre histoire et commerces

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. Voici un extrait du prochain numéro : CE, 05 octobre 2018, Sté Edilys (410590) La place…