001. Unité du Droit !, 009. Méthodo(s) du Droit, 010. E-V. Foucart (1799-1860), 012. Droit Administratif des Biens, 018. Toulouse, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Procès fictifs en DAB : les malheurs d’Emile-Victor Proudhon !

Cher(e)s étudiant(e)s en droit administratif des biens, vous l’attendiez ? vous en rêviez ? Voici – pour les étudiant(e)s inscrit(e)s en travaux dirigés – les premiers éléments relatifs aux trois procès fictifs de cette année … D’abord, voici les faitsLisez la suite… ?

003. Droit(s) constitutionnel & parlementaire, 016. Collectivité(s), 018. Toulouse, 022. MTD

Plan détaillé du cours magistral – M2 – Constitution(s) & Décentralisation(s)

Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina   21 septembre 2016 14h00-17h00 / AR 328 Leçon 01 :   Constitution(s) & Décentralisation(s) : qu’entend-on ?   Section 01 :        Préalables constitutionnels & décentralisés Constitution(s) & Etat(s) Décentralisation(s) & Déconcentration(s)Lisez la suite… ?

001. Unité du Droit !, 007. Histoire(s) du droit public, 009. Méthodo(s) du Droit, 010. E-V. Foucart (1799-1860), 020. La Star chez Foucart 5.1, 022. MTD

De l’esprit qui doit guider les étudiants en Droit (E-V-M. Foucart)

Cher(e)s étudiant(e)s, voici un extrait (que certain auront déjà entendu lors de mes leçons de rentrée) et que je tenais à vous faire (re) partager Il contient un discours d’un certain E-V. Foucart (1799-1860) et est extrait de « La FacultéLisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 006. Méditerranée(s), 007. Histoire(s) du droit public, 011. L. Rolland (1877-1956)

Louis Rolland, le Méditerranéen d’Alger, promoteur et sauveteur du service public

Le présent article est issu de : Touzeil-Divina Mathieu,  » Louis Rolland, le  Méditerranéen d’Alger, promoteur et sauveteur du service public » in Touzeil-Divina Mathieu & Levade Anne (dir.), Revue Méditerranéenne de Droit Public n° 4 – Journées Louis Rolland, leLisez la suite… ?

001. Unité du Droit !, 014. Laïcité(s), 015. Liberté(s)

Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire de Libertés fondamentales

Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire de Libertés fondamentales Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1 Pr. Mathieu Touzeil-Divina   Sujet 01                               Rossi & les libertés enseignées Sujet 02                               Foucart & les libertés enseignéesLisez la suite… ?

009. Méthodo(s) du Droit, 016. Collectivité(s), 022. MTD

Liste des exposés proposés M2 Constitution(s) & Décentralisation(s)

Liste des exposés proposés dans le cadre du séminaire du pr. Touzeil-Divina Sujet 01        L’EPCI, future collectivité décentralisée ? Sujet 02      Collectivités françaises décentralisées & Union Européenne Sujet 03       La libre administration décentralisée et constitutionnalisée Sujet 04     Les Outre-Mer : entreLisez la suite… ?

001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 007. Histoire(s) du droit public, 009. Méthodo(s) du Droit, 010. E-V. Foucart (1799-1860), 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Des uniformes académiques ?

Nous mentionnons ici (mais aussi et déjà là) la suite de réflexions relatives au port du ou plutôt des costumes universitaires … Les présents développements (d’abord issus de nos travaux de thèse) ont été rédigés en collaboration avec M. MarcLisez la suite… ?

001. Unité du Droit !, 007. Histoire(s) du droit public, 009. Méthodo(s) du Droit, 010. E-V. Foucart (1799-1860), 013. Fonction(s) Publique(s), 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Du rouge & noir de travail !

Nous mentionnons ici quelques développements (issus de nos travaux de thèse) relatifs au port du costume universitaire (cf. TOUZEIL-DIVINA Mathieu, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860) ; Poitiers, LGDJ ; 2007 ; § 30 et s.Lisez la suite… ?

007. Histoire(s) du droit public, 010. E-V. Foucart (1799-1860)

Eléments biographiques : Emile-Victor-Masséna Foucart (1799-1860)

Voici quelques éléments biographiques relatifs au doyen éponyme du présent site : 24 octobre 1799 (ou 02 brumaire an VIII) : Naissance, à Compiègne (Oise), d’Emile-Victor-Masséna FOUCART. Son père, Marie-Joseph-Vincent (1770-1865) était grenadier près la Représentation Nationale et sa mère se nommaitLisez la suite… ?

001. Unité du Droit !, 002. Service(s) Public(s), 007. Histoire(s) du droit public, 010. E-V. Foucart (1799-1860), 022. MTD

Eléments de patristique administrative : les primo-théoriciens

En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !). Pour réaliser cette étude, j’ai du, notamment, pour pouvoir comparer l’oeuvre etLisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 003. Droit(s) constitutionnel & parlementaire, 004. Au Conseil d'Etat, 016. Collectivité(s)

Chronique prétorienne : légalité du décret de délimitation des cantons de Seine-et-Marne

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici un Lisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 013. Fonction(s) Publique(s), 016. Collectivité(s)

Chronique prétorienne : Défectuosité de WC et déjections d’animaux ne forment pas un « danger grave et imminent » !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?

004. Au Conseil d'Etat, 013. Fonction(s) Publique(s), 016. Collectivité(s)

Chronique prétorienne : le CDI de droit public, fonctionnariat de seconde zone … ou pas ?

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici unLisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Chronique d’un service public en déclin(s) : épisode 6 : le téléphonnnnnnnne sonnnnnnne

Non cher(e) lecteur(rice), il ne s’agit pas d’un mauvais remake d’une ancienne émission radiophonique mais le coup de gueule du jour …. Les faits se déroulent dans un amphithéâtre bondé (et chaud car oui le réchauffement climatique c’est concret) ….Lisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Chronique d’un service public en déclin(s) : épisode 5 : Nique … Air ….

La scène se déroule dans une Université française et a priori fictive. Comme chaque année – pour la 2nde session – l’enseignant se rend, le cœur joyeux et plein d’entrain, pour examiner les candidat(e)s qui auraient échoué à la premièreLisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 004. Au Conseil d'Etat, 012. Droit Administratif des Biens, 014. Laïcité(s)

Laïcité latitudinaire : note sous CE, Ass., 19 juillet 2011, Le Mans Métropole

Nous publions ici en cette fin de journée de Ste Radégonde quelques réflexions relatives à un arrêt récent (et manceau) … (ce texte a partiellement fait l’objet d’une publication au Recueil Dalloz) … LAÏCITE LATITUDINAIRE Note sous C.E., Ass., 19Lisez la suite… ?

008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Chronique d’un service public en déclin(s) : épisode 3 : la relecture des copies !

Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (à propos de la con-vocation et du « on dit Bonjour, Monsieur »), chez Foucart vous propose aujourd’hui un nouveau témoignage … Les étudiants (souventLisez la suite… ?

008. Chronique(s) d'un service public... en déclin !, 009. Méthodo(s) du Droit, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

Chronique d’un service public en déclin(s) : épisode 2 : on dit : « Bonjour – Monsieur »

30Devant le succès inespéré et malheureusement révélateur d’un profond et réel malaise qu’a remporté ma précédente chronique (la con-vocation), chez Foucart vous propose aujourd’hui un nouveau témoignage … Quitte en effet à passer pour un vieux con réac’ et tradi’Lisez la suite… ?

002. Service(s) Public(s), 017. Conseil National des Universités, 019. What's the FAC ?, 022. MTD

La constitutionnalité de la LRU n’implique pas – nécessairement – le respect de l’indépendance des universitaires

C’est le 6 août 2010, soit 150 ans précisément après la mort d’un Doyen qui avait consacré sa vie à la défense de l’Université, que le Conseil constitutionnel a rendu sa décision relative au contrôle de constitutionnalité a posteriori deLisez la suite… ?