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Résolution du Comité économique et social européen en soutien à l’accord de Schengen CIRCULONS LIBREMENT, SOUTENONS SCHENGEN Lors de sa session plénière des 17 et 18 février 2016 (séance du 17 février 2016), le Comité économique et social […]
Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre 2015 (après la fin du scrutin en cours). En voici quelques extraits : Décret n° 2015-1102 du 31 août 2015 modifiant le décret […]
Nous mentionnons ici (mais aussi et déjà là) la suite de réflexions relatives au port du ou plutôt des costumes universitaires … Les présents développements (d’abord issus de nos travaux de thèse) ont été rédigés en collaboration avec […]
Nous mentionnons ici quelques développements (issus de nos travaux de thèse) relatifs au port du costume universitaire (cf. TOUZEIL-DIVINA Mathieu, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860) ; Poitiers, LGDJ ; 2007 ; § 30 […]
Le doyen FOUCART (dans divers domaines) a écrit près d’une centaine d’oeuvres ici recensées : A) Ouvrages juridiques : 1. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Elémens de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des […]
Voici quelques éléments biographiques relatifs au doyen éponyme du présent site : 24 octobre 1799 (ou 02 brumaire an VIII) : Naissance, à Compiègne (Oise), d’Emile-Victor-Masséna FOUCART. Son père, Marie-Joseph-Vincent (1770-1865) était grenadier près la Représentation Nationale et sa mère […]
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Madame, Monsieur, Chez Fouc@rt comme chaque année, à la rentrée, vient de faire peau neuve ! Voici donc – à la Toulousaine – la version chez Fouc@rt 3.0 ! belle année ! Pr. M. Touzeil-Divina
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« Le 24 avril 2014, la garde des Sceaux s’est rendue à l’Université du Maine pour participer aux conférences Levasseur (initiées par le pr. Touzeil-Divina) sur le thème »des abolitions des esclavages ! ». L’amphithéâtre Mercure était bondé. Le sujet […]
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !). Pour réaliser cette étude, j’ai du, notamment, pour pouvoir comparer […]
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !). Pour réaliser cette étude, j’ai du, notamment, pour pouvoir comparer […]
Dans une optique pédagogique de révisions (et de réclame) chez Foucart publie ici un extrait de l’ouvrage collectif : Touzeil-Divina (dir.), Initiation au Droit, introduction aux études et métiers juridiques ; Paris, Lgdj ; 2014 (2nde édition). Il […]
On l’annonçait mi-mai comme l’un des 10 événements des 10 ans du Clud (2014) et la voici en effet en librairie(s) dès le 03 juin prochain : la 2nde édition de l’Initiation au Droit réalisée grâce à ses […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Le présent texte paraîtra en partie au JCP A (prochaine édition) : CE, Ass., 24 juin 2014, Famille Lambert (req. 375081 et autres) Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? Dieu (s’il existe) […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
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Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique : il s’agissait d’une dissertation autour de la question suivante […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Il est paru et il est magnifique : le dernier ouvrage du photographe polymorphe Jacques Schneider : Comme, j’ai eu la chance d’y être associé je vous en livre ici quelques commentaires de présentation(s) : Féérie(s) Schneider … : […]
Nous avons appris ce lundi 27 mai 2013 la disparition du professeur Guy Carcassonne qui fut pour toute une génération de publicistes un maître. Il fut en tout cas le nôtre. Au lendemain du concours qui nous agrégea, […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
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Réflexions suite à la décision du Conseil Constitutionnel n°2012-655 DC du 24 octobre 2012 La lecture de la décision du Conseil Constitutionnel ici commentée (n° 2012-655 DC en date du 24 octobre 2012[1]) et celle des documents qui […]