Posts in Pr. MTD

Colloque Cercueil(s) & Droit(s)

by Pr. MTD
on Août 25
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Université d’automne du Clud

by Pr. MTD
on Août 25
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Design mortel

by Pr. MTD
on Août 25
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Colloque de Montpellier

Tout est là 🙂
by Pr. MTD
on Août 21
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Procès fictif des promotions 2025-2026 en droit(s) de la santé

by Pr. MTD
on Août 2
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plan du CM intro au droit médical & travailleurs de santé

by Pr. MTD
on Août 2
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TD – M1 intro droit médical & travailleurs de santé

Chères & chers étudiant.e.s de M1, voici les plaquettes / fiches de TD :
by Pr. MTD
on Août 2
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Sanction des non-respects procéduraux de l’interruption d’un traitement médical

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 7
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Mise en jeu – sous délai normal – de la responsabilité publique et solidaire pour une vaccination (considérée obligatoire) dans le cadre d’une campagne nationale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 7
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Quand l’acte matériellement a existé mais est juridiquement a priori reconnu inexistant, il doit être suspendu

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 25
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Carence et responsabilité de l’État pour mépris du droit au logement : 20 ans c’est vraiment long !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 24
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Hé oui, le Droit s’applique même à l’Université !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 10
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MDD 2025

C’est le 06-07 février 2025 à Toulouse qu’a eu lieu le dernier (et 6e) Marathon du Droit … Cette année […]
by Pr. MTD
on Fév 18
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Séminaire Responsabilité

by Pr. MTD
on Jan 24
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Séminaire Réparation des préjudices

by Pr. MTD
on Jan 24
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Séminaire Fin de Vie

by Pr. MTD
on Jan 24
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Séminaire Humusation(s)

by Pr. MTD
on Jan 24
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Marathon du Droit 2025

Ce sera les 06-07 février 2025 à Toulouse qu’aura lieu le prochain (et 6e) Marathon du Droit … Cette année […]
by Pr. MTD
on Jan 24
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Candidatures à l’élection présidentielle fictive

Dans le cadre du cours magistral de droit constitutionnel (groupe 2, L1, CM du pr. Mathieu Touzeil-Divina), voici : Merci […]
by Pr. MTD
on Jan 21
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Doctrines & ricochets

l’exemple contentieux d’une doctrine de « droit souple » devenue… du Droit « tout court » : le référentiel Oniam Parmi les mots les plus […]
by Pr. MTD
on Jan 8
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Quand le juge rappelle (enfin) qu’un référentiel indicatif (comme celui de l’Oniam) n’a de vocation qu’à être… un référentiel doctrinal et indicatif !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 8
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De la non-confusion des hébergements d’urgence et d’asile

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 8
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Urgence et gravité présumées en cas de contestation (en référé suspension) de la privation d’au moins un mois de traitement d’un agent

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 8
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Parmi les prochains séminaires du Master Droit de la Santé

by Pr. MTD
on Jan 5
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Séminaire en droit des fonctions publiques hospitalières (2025)

by Pr. MTD
on Jan 5
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Les archives décanales