Derniers articles ?

Séminaire de Fonction publique hospitalière

by Pr. MTD
on Juil 30
en savoir plushan ?

Travaux dirigés (2026) en droit médical & des travailleurs de santé

by Pr. MTD
on Juil 30
en savoir plushan ?

Plan détaillé du Cours magistral : introduction au droit médical & aux travailleurs de santé

by Pr. MTD
on Juil 29
en savoir plushan ?

Séminaire de droit hospitalier (2026)

by Pr. MTD
on Juil 29
en savoir plushan ?

Les mots, dis-moi les mots

by Pr. MTD
on Juil 28
en savoir plushan ?

Procès fictif 2026 en droit administratif (L2)

by Pr. MTD
on Juil 28
en savoir plushan ?

Procès fictifs 2026 du Master Droit de la santé

by Pr. MTD
on Juil 28
en savoir plushan ?

Prochain Marathon du Droit

Quelques jours avant le 25 septembre (qui est la journée internationale du rêve), la 7e édition du Marathon du Droit […]
by Pr. MTD
on Juil 26
en savoir plushan ?

Pas d’acide dans la CID !

Je suis très heureux, comme initiateur et rédacteur en chef de cette nouvelle chronique de vous proposer – en partenariat […]
by Pr. MTD
on Juil 26
en savoir plushan ?

TD de Droit administratif (2026)

by Pr. MTD
on Juil 26
en savoir plushan ?

Plan du CM de droit administratif (2026)

by Pr. MTD
on Juil 26
en savoir plushan ?

Prélèvement préfectoral au profit des logements sociaux & exception triennale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 20
en savoir plushan ?

Opportunité d’un licenciement & avis préalables des commissions ad hoc

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 20
en savoir plushan ?

Compétence judiciaire pour connaître des conséquences d’un acte ayant entraîné une poursuite pénale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 14
en savoir plushan ?

Remboursement au nom de la parité – sur les deux dernières années – d’un salaire manifestement disproportionné

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 14
en savoir plushan ?

Préjudices pris en compte (ou non) du fait de la naissance d’un enfant à handicap(s)

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 24
en savoir plushan ?

Vice de procédure suffisamment substantiel (Danthony) en matière disciplinaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 24
en savoir plushan ?

Préjudice – propre – d’assistance familiale

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juin 19
en savoir plushan ?

Prochain séminaire IA & santé

by Pr. MTD
on Juin 19
en savoir plushan ?

Protégé : Répétitions Raspail demi-sel

Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
by Pr. MTD
on Mai 13
en savoir plushan ?

Les procès de Raspail !

Samedi dernier, salle San Subra, à Toulouse, plusieurs étudiants de l’Ecole de Droit de l’Université Toulouse Capitole ont pu – […]
by Pr. MTD
on Mai 13
en savoir plushan ?

Conférences Raspail !

C’était samedi dernier et c’était bien 🙂 Bravo – surtout – aux trois étudiants du Master Droit de la Santé […]
by Pr. MTD
on Mai 13
en savoir plushan ?

Du gel confirmé des revalorisations tarifaires sanitaires en cas de sérieux dépassement de l’ONDAM

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 13
en savoir plushan ?

Conditions objectives de cessation progressive d’activité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Mai 13
en savoir plushan ?

Validation d’une « commission » temporaire dite représentative instituée entre la transformation d’un comité social de droit privé en un comité social d’administration

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 15
en savoir plushan ?
Les archives décanales
Publi-yeah
Réclame !

Cui-Cui
Cui-cui ?