Posts in 015. Liberté(s)

Blason communal moins cultuel qu’historiquo-culturel

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 19
en savoir plushan ?

Légalité des tarifs différenciés et « modiques » d’entrée à l’Université « dite » gratuite

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Juil 6
en savoir plushan ?

TBM dans les fonctions publiques (si si)

Article extrait du trente-troisième volume issu de la collection « L’Unité du Droit ». Volume XXXIII :Le tatouage et les modifications corporelles […]
by Pr. MTD
on Juin 1
en savoir plushan ?

Des objets du DA (5/8) : Sarl les Films Lutétia & alii

Dans le cadre des « actions & réactions » (au Covid-19 du JDA) « pour administrativistes confiné.e.s » et en partenariat étroit avec La […]
by Pr. MTD
on Avr 20
en savoir plushan ?

Des objets du DA (3/8) : au commerce en détail de Nevers

Dans le cadre des « actions & réactions » (au Covid-19 du JDA) « pour administrativistes confiné.e.s » et en partenariat étroit avec La […]
by Pr. MTD
on Avr 10
en savoir plushan ?

Au nez et à la barbe des juges du fond, le Conseil d’Etat rappelle (enfin) qu’en soi porter la barbe n’est ni illégal ni contraire au principe de Laïcité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Fév 16
en savoir plushan ?

Légalité – au fond – du décret sur le fichage controversé des mineurs dits isolés

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Fév 11
en savoir plushan ?

De l’obligation d’accompagnement d’un mineur devenant majeur

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 21
en savoir plushan ?

On rumors…

Chez Foucart vous propose un compte-rendu d’ouvrage paru dans Droits & Cultures et accessible en ligne ici : Touzeil-Divina Mathieu, […]
by Pr. MTD
on Jan 14
en savoir plushan ?

Venue du professeur Weisberg à Toulouse

Pendant la semaine du 29 septembre au 05 octobre 2019, le professeur Richard Weisberg et son épouse Cheryl Weisberg nous […]
by Pr. MTD
on Oct 6
en savoir plushan ?

Événement à Toulouse !

On vous attend nombreuses & nombreux à Toulouse à la Librairie des Lois le 04 octobre prochain pour célébrer la […]
by Pr. MTD
on Sep 21
en savoir plushan ?

Colloque !

Tout est développé dans les images ci-dessous ! Alors on vous y attend 🙂
by Pr. MTD
on Sep 15
en savoir plushan ?

Le maire (qui souhaitait interdire la nuit les épiceries de nuit) & le juge pédagogue

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Sep 9
en savoir plushan ?

Non obligation de publication des instructions « LBD 40 »

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Août 24
en savoir plushan ?

Jaurès & le(s) droit(s)

Colloque organisé par le Collectif L’Unité du Droit avec le soutien de la Fondation Jean-Jaurès& du Conseil départemental de la […]
by Pr. MTD
on Juin 15
en savoir plushan ?

Hors période électorale officielle, primauté du choix éditorial encadré de la presse télévisée

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Avr 7
en savoir plushan ?

Injonction aux « gilets jaunes » bretons de quitter (notamment) leurs ronds-points !

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 22
en savoir plushan ?

Sanction (tardive mais sanction) de la tentative de bâillonner des élus locaux d’opposition

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 15
en savoir plushan ?

Droit Essex (II)

by Pr. MTD
on Jan 13
en savoir plushan ?

Urgence à suspendre & jeune majeur protégé

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Jan 9
en savoir plushan ?

Appréciation de l’obstination déraisonnable et des recours effectifs pour la contester

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Déc 1
en savoir plushan ?

Légalité des crèches dites culturelles sans prise en compte de leur contexte potentiellement prosélyte

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 24
en savoir plushan ?

Louis Rolland « à la carte » et au secours de la Laïcité

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 24
en savoir plushan ?

Absence confirmée de délai pour la contestation d’une pension harkie antérieure à 1964

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 24
en savoir plushan ?

Mise en jeu de la responsabilité publique à la suite d’attitudes racistes en milieu scolaire

Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration […]
by Pr. MTD
on Nov 19
en savoir plushan ?
Les archives décanales
Publi-yeah
Réclame !

Cui-Cui
Cui-cui ?