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Droit administratif

Cette catégorie contient 25 Billets

Bon anniversaire mon Gaston ! (Lebendig der Eckstein)

Après avoir fêté la Saint Gaston ... voici désormais son anniversaire : il est né le 02 mars 1869 à Toulouse .... Bon anniversaire donc à l’esprit de l’ancien conseiller juridique du Négus d’Éthiopie : le pr. Gaston JEZE à qui l’on doit les propos (en allemand dans le texte) insérés en image et ce, à propos d’une pierre - paraît-il - angulaire (...)

Conférences Levasseur : 22 février 2012

Dans le cadre des Conférences René Levasseur de l’Université du Maine, le pr. Mathieu Touzeil-Divina & Mme Juliette Gaté ont le plaisir de vous adresser l’information suivante : reprise des conférences pour l’année civile 2013 le vendredi 22 février prochain, à l’Université du Maine (Faculté de Droit), sur la thématique : " Les nouveaux acteurs du procès (...)

Notes des TD & examens de Masters (I et 2) : contentieux administratif & mutations du droit administratif

Chers étudiants de masters (I & II) de l’Université du Maine, vous trouverez en PJ le détail (réel et transparent) de vos notes de TD et d’examen : en contentieux administratif (M1) en droit administratif approfondi (mutations du droit administratif) (M2). Vous en souhaitant bonne réception, je vous rappelle : que ces notes ne sont que des (...)

Plan (modifié) du cm des mutations administratives - M2

Chers étudiants, Voici le plan détaillé et légèrement modifié de nos leçons. Bonne réception Pr. MTD

Chronique prétorienne 17 : back to school !

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En voici, pour la rentrée, le sommaire de la prochaine livraison (JCP A 2012) n° 36 : La chronique - en (...)

Chronique prétorienne 15 : l’été du droit public

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts de la jurisprudence administrative ainsi (pour cette livraison) qu’une extraordinaire décision du Tribunal des Conflits. En voici le sommaire de la prochaine (...)

Chronique prétorienne 12 : laïcité

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts de la jurisprudence administrative. En voici le sommaire de la prochaine livraison (JCP A 2012) n° 26 : La chronique - en droit administratif - concernait (...)

Chronique prétorienne 10 : droit administratif, élections & fonctions publiques

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts de la jurisprudence administrative. En voici le sommaire de la prochaine livraison (JCP A 2012) n° 24 : La chronique - en droits administratif & des (...)

Chronique prétorienne 7 : droit public (FP & DA)

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts de la jurisprudence administrative. En voici le sommaire (avec un peu de retard) des livraisons (JCP A 2012) n° 12 à 17 : La chronique - en droit (...)

Chronique prétorienne 6 : droit public (FP & DA)

Dans le cadre de la chronique "Au Conseil d’Etat" du JCP A - Semaine Juridique - Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer - chaque semaine - quelques arrêts de la jurisprudence administrative. En voici le sommaire de la livraison (JCP A 2012 - n° 10-11) : La chronique - en droit administratif & fonctions (...)