Prochaines échéances en droit administratif

Chères & chers étudiant(e)s,

voici quelques nouvelles :

1. l’ensemble des supports de cours est disponible en ligne avec le mot de passe d’accès qui vous a été communiqué :

cf. SUPPORTS DE COURS

2. le plan détaillé du CM & la liste exhaustive des jurisprudences citées sont également actualisés et en ligne :

cf. Plan détaillé du CM & liste des décisions citées

3. le rappel des faits de la séance 9 – devenue 8 – des procès fictifs est toujours en ligne :

cf. Procès fictifs

4. Il est toujours possible de devenir médecin (malgré vous) en allant voir …

ICI !

Du point de vue des calendriers (avant celui de l’avent) :

• le CM du 3 novembre portera – Toussaint oblige – sur la mort & les droits (notamment administratif)
• le dernier CM (leçon 20) aura lieu le lundi 15 novembre 2021 ; c’est à cette date en seconde partie de CM qu’auront lieu les procès fictifs des équipes sélectionnées par les chargé.e.s de TD
• le 12 novembre 2021 en soirée, seront communiqués les noms des lauréats choisis par l’équipe pédagogique pour participer aux plaidoiries du 15 novembre ;
  • rappel : chaque plaidoirie dure 5 min MAXIMUM et peut faire intervenir plusieurs personnes
  • les plus méritants seront gratifiés de points qui abonderont leur note de TD
• le 23 novembre à 17 h (date & horaire à confirmer) auront lieu les plaidoiries des représentants des Universités de Toulouse & de Savoie (situation D des procès fictifs)
  • pour représenter UT1 dans cette équipe de 5 pers. max. il faut candidater (mail libre envoyé à votre chargé.e de TD ainsi qu’à l’enseignant de cours magistral) ; mail envoyé avant le 12 novembre 2021
  • une équipe de 5 sera choisie en fonction des motivations le 15 novembre et sera constituée de plusieurs personnes venant potentiellement de plusieurs TD
  • l’équipe toulousaine aura 10 minutes pour défendre l’administration du collège litigieux face à une équipe savoyarde défendant le point de vue inverse

• l’examen écrit aura lieu le 2 décembre 2021 à 8.30 en amphi Despax ; il comportera un sujet unique composé de deux exercices :
  • la rédaction du plan détaillé d’un commentaire de décision ;
  • la rédaction d’une plaidoirie de même type que celle des procès fictifs de TD ; il s’agira de défendre au choix un des deux points de vue proposés.