M2 – Constitution(s) & Décentralisation(s)

Madame, Monsieur,
cher.e.s étudiant.e.s,

vous trouverez ci-dessous le plan détaillé du cours magistral : “Constitution(s) & Décentralisation(s)” des semestres I & II – Master II / Collectivités territoriales – Université Toulouse Capitole 1
sous la direction du Pr. Mathieu Touzeil-Divina.

20 septembre 2017 (2h30)

Leçon 01 : Constitution(s) & Décentralisation(s) : qu’entend-on ?

                Section 01 :        Préalables constitutionnels & décentralisés

  • Constitution(s) & Etat(s)
  • Décentralisation(s) & Déconcentration(s)
  • Actes de la Décentralisation
  • L’Epci, future collectivité décentralisée ?

                Section 02 :        Décentraliser depuis 1789 pour déconcentrer ?

  • Hier, quand décentraliser signifiait déconcentrer !
  • Aujourd’hui : la déconcentration optimisée
  • Demain : quelles collectivités décentralisées dans l’UE ?

                Section 03 :        Exposés & thématiques

  • Des principes constitutionnels de la décentralisation
  • Des rencontres en droit public méditerranéen
  • Des perspectives comparées

04 octobre 2017 (2 heures)

Leçon 02 : Des collectivités décentralisées comparées

                Section 01 :        Aspects de droits étrangers

  • Où sont les Etats centralisés ?
  • Peut-on décentraliser sans Constitution ?
  • Des Etats fédéraux

Section 02 :        Aspects de droit comparé

  • Pourquoi comparer des droits constitutionnels ?
  • L’Etat est mort : vive l’Etat
  • Globalisation(s) & Mondialisation(s)

Section 03 :        Présentation de trois hypothèses méditerranéennes

  • L’hypothèse de l’Italie régionalisée
  • Le cas de la Grèce décentralisée
  • L’exemple marocain d’une constitutionnalisation en cours

08 novembre 2017 (2 heures)

Leçon 03 : Un principe constitutionnel appliqué aux collectivités …

                Section 01 :        L’Egalité ?

Section 02 :         La République sociale ?

                Section 03 :        La Laïcité ?

Second semestre – 3 heures 30

Leçon 04 : ébats & exposés

                Section 01 :        Travaux sur le droit à « l’AB » dans les territoires ?

Section 02 :        La commune dans les Constitutions méditerranéennes ?

Section 03 :        La suppression du département ?

 

 

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