Plan détaillé du cours magistral – M2 – Constitution(s) & Décentralisation(s)

Semestre I – Master II – Université Toulouse Capitole 1
Pr. Mathieu Touzeil-Divina

21 septembre 2016 14h00-17h00 / AR 328

Leçon 01 :  
Constitution(s) & Décentralisation(s) : qu’entend-on ?

Section 01 :        Préalables constitutionnels & décentralisés

• Constitution(s) & Etat(s)
• Décentralisation(s) & Déconcentration(s)
• Actes de la Décentralisation
• L’Epci, future collectivité décentralisée ?

Section 02 :        Décentraliser depuis 1789 pour déconcentrer ?

• Hier, quand décentraliser signifiait déconcentrer !
• Aujourd’hui : la déconcentration optimisée
• Demain : quelles collectivités décentralisées dans l’UE ?

Section 03 :        Exposés & thématiques

• Des principes constitutionnels de la décentralisation
• Des rencontres en droit public méditerranéen
• Des perspectives comparées

19 octobre 2016 14h00-16h00 / AR 328

Leçon 02 :  
Des collectivités décentralisées comparées

Section 01 :        Aspects de droits étrangers

• Où sont les Etats centralisés ?
• Peut-on décentraliser sans Constitution ?
• Des Etats fédéraux

Section 02 :        Aspects de droit comparé

• Pourquoi comparer des droits constitutionnels ?
• L’Etat est mort : vive l’Etat
• Globalisation(s) & Mondialisation(s)

Section 03 :        Présentation de trois hypothèses méditerranéennes

• L’hypothèse de l’Italie régionalisée
• Le cas de la Grèce décentralisée
• L’exemple marocain d’une constitutionnalisation en cours

21 octobre 2016 17h00-19h00 / AR 328

Leçon 03 :
  Des collectivités décentralisées à l’étranger

Section 01 :        Rencontre avec le pr. Carlo Iannello

• Professeur de droit public – Université de Naples II (Italie)
• Ancien conseiller municipal (Ville de Naples)

Section 02 :         Rencontre avec le pr. Stavroula Ktistaki

• Professeure associée de droit public (Université d’Athènes (Grèce))
• Maître des requêtes au Conseil d’Etat (grec)

Section 03 :        Rencontre avec le pr. Rkia El Mossadeq

• Professeur de droit public
• Université Mohammed V – Rabat (Maroc)

25 janvier 2017 13h30-16h30 / AR 328

Leçon 04 :
Débats & exposés

                Section 01 :        Avenir français

Section 02 :        Droits étrangers

Section 03 :        Droits comparés

NB 1 : le présent plan est téléchargeable au format PDF ici

NB2 : la liste des exposés est là !